La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Iiie cour de droit public - page 12
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , Arrêt du 27 février 2023 , 9C 353/2022
...Iiie cour de droit public ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_353/2022 Arrêt du 27 février 2023 IIIe Cour de droit public Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Audrey Frizzarin, avocate, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève, rue des Gares 12, 1201 Genève, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre l'arrêt de la Cour de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , Arrêt du 27 février 2023 , 9C 576/2022
...Iiie cour de droit public ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_576/2022 Arrêt du 27 février 2023 IIIe Cour de droit public Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Bürgisser. Participants à la procédure A. _ , représenté par M e Jean-Michel Duc, avocat, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 22...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , Arrêt du 10 février 2023 , 9C 428/2022
...Iiie cour de droit public ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_428/2022 Arrêt du 10 février 2023 IIIe Cour de droit public Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure Caisse fédérale de pensions PUBLICA, Eigerstrasse 57, 3007 Berne, représentée par Me Anne Troillet et Me Alexia Raetzo avocates, recourante, contre A. _ , agissant par sa curatrice Kim Auberson Prod'hom, intimé. Objet Prévoyance...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , Arrêt du 10 février 2023 , 9C 533/2022
...Iiie cour de droit public ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_533/2022 Arrêt du 10 février 2023 IIIe Cour de droit public Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Beusch. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , représentée par M e Patrik Gruber, avocat, recourante, contre Office AI Canton de Berne, Scheibenstrasse 70, 3014 Berne, intimé. Objet Assurance-invalidité procédure de première instance, condition de recevabilité, recours...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , , 9C 526/2022
...Iiie cour de droit public ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_526/2022 Arrêt du 1er février 2023 IIIe Cour de droit public Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure 1. A. _ , 2. B. _ , tous les deux représentés par M e Martin Brechbühl, avocat, recourants, contre Caisse de compensation du canton du Valais, avenue Pratifori 22, 1950 Sion, intimée. Objet Assurance-vieillesse et survivants condition de recevabilité, recours contre...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , , 9C 566/2022
...Iiie cour de droit public ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_566/2022 Arrêt du 1er février 2023 IIIe Cour de droit public Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Caisse de compensation AVS/ALFA de l'industrie horlogère CCIH, rue du Temple-Allemand 47, 2300 La Chaux-de-Fonds, intimée. Objet Assurance-vieillesse et survivants condition de recevabilité, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , , 9C 583/2022
...Iiie cour de droit public ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_583/2022 Arrêt du 1er février 2023 IIIe Cour de droit public Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Office AI Canton de Berne, Scheibenstrasse 70, 3014 Berne, intimé. Objet Assurance-invalidité condition de recevabilité, recours contre le jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 14 novembre 2022 200.2022.325.AI. Vu...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , Arrêt du 31 janvier 2023 , 9C 598/2022
...Iiie cour de droit public ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_598/2022 Arrêt du 31 janvier 2023 IIIe Cour de droit public Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Helsana AG, Zürichstrasse 130, 8600 Dübendorf, intimée. Objet Assurance-maladie condition de recevabilité, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève du 17 novembre 2022 A/3309/2022 ATAS/1024/2022...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , Arrêt du 26 janvier 2023 , 9C 632/2021
...Iiie cour de droit public ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_632/2021 Arrêt du 26 janvier 2023 IIIe Cour de droit public Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, Palais de Justice de l'Hermitage, route du Signal 11, 1014 Lausanne, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre la décision du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , Arrêt du 25 janvier 2023 , 9C 681/2022
...Iiie cour de droit public ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_681/2022 Arrêt du 25 janvier 2023 IIIe Cour de droit public Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Feller. Participants à la procédure Société A. _ , recourante, contre Administration cantonale des impôts du canton de Vaud, route de Berne 46, 1014 Lausanne, intimée. Objet Impôt cantonal et communal sauf soustraction, Impôt fédéral direct sauf soustraction des périodes fiscales 2013 à 2016 conditions de...
