Recherche de formation:Iie cour de droit social dans la jurisprudence francophone - page 4
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 7 novembre 2022 , 9C 650/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_650/2021 Arrêt du 7 novembre 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Maillard, Stadelmann, Heine et Moser-Szeless. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure Avenir Assurance Maladie SA, rue des Cèdres 5, 1920 Martigny, recourante, contre A. _ , représentée par Me Mathieu Jacquérioz, avocat, intimée. Objet Assurance-maladie, recours contre le jugement du Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 4 novembre 2022 , 9C 466/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_466/2022 Arrêt du 4 novembre 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Sozialversicherungsanstalt des Kantons Zürich, Zusatzleistungen zur AHV/IV, Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich, intimée. Objet Prestation complémentaire à l'AVS/AI condition de recevabilité, recours contre la décision du Tribunal cantonal du Valais du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 3 novembre 2022 , 9C 429/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_429/2022 Arrêt du 3 novembre 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Bürgisser. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Michel Chevalley, avocat, recourant, contre Caisse AVS de la Fédération patronale vaudoise, route du Lac 2, 1094 Paudex, intimée. Objet Assurance-vieillesse et survivants, recours contre l'arrêt du Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 3 novembre 2022 , 9C 494/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_494/2022 Arrêt du 3 novembre 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Helsana Assurances SA, avenue de Provence 15, 1007 Lausanne, intimée. Objet Assurance-maladie condition de recevabilité, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève du 19 août 2022 A/1099/2022...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 2 novembre 2022 , 9C 460/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_460/2022 Arrêt du 2 novembre 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Office de l'assurance-invalidité pour les assurés résidant à l'étranger, avenue Edmond-Vaucher 18, 1203 Genève, intimé. Objet Assurance-invalidité condition de recevabilité, recours contre l'arrêt du Tribunal administratif fédéral du 8 septembre...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 26 octobre 2022 , 9C 670/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_670/2021 Arrêt du 26 octobre 2022 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Bechaalany, Juge suppléante. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Charles Guerry, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Fribourg, route du Mont-Carmel 5, 1762 Givisiez, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 26 octobre 2022 , 9F 15/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9F_15/2022 Arrêt du 26 octobre 2022 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Bechaalany, Juge suppléante. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Jean-Nicolas Roud, avocat, requérant, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité, demande de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 24 octobre 2022 , 9F 12/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9F_12/2022 Arrêt du 24 octobre 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure A. _ , requérante, contre Fondation collective LPP Swiss Life, c/o Swiss Life SA, General-Guisan-Quai 40, 8002 Zurich, intimée. Objet Prévoyance professionnelle condition de recevabilité, demande de révision de l'arrêt du Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 20 octobre 2022 , 9C 557/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_557/2021 Arrêt du 20 octobre 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Jean-Michel Duc, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité évaluation de l'impotence...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 17 octobre 2022 , 9C 573/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_573/2021 Arrêt du 17 octobre 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Jean-Michel Duc, avocat, recourante, contre Office cantonal AI du Valais, avenue de la Gare 15, 1950 Sion, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement du Tribunal cantonal du Valais du...
