La Jurisprudences de Suisse concernant formation:Iie cour de droit civil - page 526
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 6 janvier 2011 , 5A 6/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_6/2011 Arrêt du 6 janvier 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffier: M. Fellay. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Nicolas Rouiller, avocat, recourant, contre Dame X. _ , représentée par Me Christine Marti, avocate, intimée. Objet mesures provisionnelles divorce, recours contre l'arrêt de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 9 novembre 2010. Vu: le recours en...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 5 janvier 2011 , 5A 600/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_600/2010 Arrêt du 5 janvier 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mmes et M. les Juges Hohl, Présidente, Escher et Herrmann. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Christian Buonomo, avocat, recourant, contre Dame A. _ , représentée par Me Susannah L. Maas Antamoro de Céspedes, avocate, intimée. Objet divorce partage de la copropriété et indemnité équitable de l' art. 124 CC , recours contre l'arrêt de la...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 4 janvier 2011 , 5A 366/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_366/2010 Arrêt du 4 janvier 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mmes et MM. les Juges Hohl, Présidente, Escher, L. Meyer, Marazzi et Herrmann. Greffière: Mme Rey-Mermet. Participants à la procédure dame A. _ , représentée par Me Stéphane Coudray, avocat, recourante, contre A. _ , représenté par Me Jörn-Albert Bostelmann, avocat, intimé. Objet attribution de la garde, recours contre le jugement du Juge unique de la Cour de cassation civile du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 28 décembre 2010 , 5A 911/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_911/2010 Arrêt du 28 décembre 2010 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure X. _ , recourant, contre 1. Y. _ , 2. Office des poursuites et faillites de Morges, place St-Louis 4, 1110 Morges, intimés. Objet commination de faillite, recours contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud, en qualité d'autorité supérieure de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 24 décembre 2010 , 5A 376/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_376/2010 Arrêt du 24 décembre 2010 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Escher, Juge présidant, Marazzi et Herrmann. Greffier: M. Braconi. Participants à la procédure X. _ SA en sursis concordataire, représentée par Me Marc Joory, avocat, recourante, contre Y. _ LLC, représentée par Me Matteo Pedrazzini, avocat, intimée. Objet action en revendication selon l' art. 107 LP , recours contre le jugement du Président du Tribunal de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 21 décembre 2010 , 5A 696/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_696/2010 Arrêt du 21 décembre 2010 IIe Cour de droit civil Composition Mmes et M. les Juges Hohl, Présidente, Escher et Herrmann. Greffière: Mme Mairot. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Robert Lei Ravello, avocat, recourant, contre Confédération Suisse, Etat de Vaud et Communes de Pully et Lausanne, Administration fiscale cantonale, Office des poursuites de Lausanne-Est, intimés. Objet réalisation de biens meubles art. 122 al. 1 LP...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 21 décembre 2010 , 5A 890/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_890/2010 Arrêt du 21 décembre 2010 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffier: M. Fellay. Participants à la procédure Les hoirs de feu X. _ , soit: 1. A.X. _ , 2. B.X. _ , recourants, contre Office des poursuites du district d'Aigle, avenue Chevron 2, 1860 Aigle, intimé. Objet commandement de payer; restitution du délai d'opposition, recours contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 20 décembre 2010 , 5A 478/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_478/2010 Arrêt du 20 décembre 2010 IIe Cour de droit civil Composition Mmes et MM. les Juge Hohl, Présidente, Escher, L. Meyer, von Werdt et Herrmann. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure Dame A. _ , épouse, représentée par Me Alexandre Reil, avocat, recourante, contre A. _ , époux, représenté par Me Kathrin Gruber, avocate, intimé. Objet divorce contribution d'entretien en faveur du conjoint, recours contre l'arrêt de la Chambre...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 20 décembre 2010 , 5A 499/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_499/2010 Arrêt du 20 décembre 2010 IIe Cour de droit civil Composition Mmes et M. les Juges Hohl, Présidente, Escher et Herrmann. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure 1. A. _ , 2. dame A. _ , 3. C. _ , 4. dame C. _ , 5. D. _ SA, p.a. E. _ , tous représentés par Me Olivier Ribordy, avocat, recourants, contre F. _ , représenté par Me Fernand Mariétan, avocat, intimé. Objet action en cessation de trouble, recours contre le jugement de la...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 17 décembre 2010 , 5A 834/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_834/2010 Arrêt du 17 décembre 2010 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente, von Werdt et Herrmann. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure Dame A. _ , représentée par Me Pascal Cattaneo, avocat, recourante, contre A. _ , représenté par Me Sandra Wohlhauser, avocate, intimé. Objet retrait de l'effet suspensif, exécution provisoire, recours contre l'arrêt de la Ie Cour d'appel civil du Tribunal cantonal de...
