La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Iie cour de droit civil - page 522
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 3 mars 2011 , 5A 859/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_859/2010 Arrêt du 3 mars 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente, von Werdt et Herrmann. Greffière: Mme de Poret Bortolaso. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Michel Amaudruz, avocat, recourante, contre 1. B. _ , 2. C. _ , tous les deux représentés par Me Rodolphe Gautier, avocat, intimés. Objet action en réintégrande possession, recours contre l'arrêt de la 1ère Section de la Cour de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , , 5A 490/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_490/2010 Arrêt du 1er mars 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente, Marazzi et Herrmann. Greffière: Mme Rey-Mermet. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Chambre pupillaire de la commune de St-Maurice, 1890 St-Maurice, intimée. Objet récusation interdiction, recours contre la décision du Tribunal de Martigny et St-Maurice, Juge II des districts de Martigny et St-Maurice, du 24 juin 2010...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , , 5A 872/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_872/2010 Arrêt du 1er mars 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mmes et M. les Juges Hohl, Présidente, Escher et Herrmann. Greffier: M. Fellay. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Thierry Amy, avocat, recourant, contre B. _ , représenté par Me Michel Chavanne, avocat, intimé, Office des faillites, Objet faillite, recours contre l'arrêt de la 1ère Section de la Cour de justice du canton de Genève du 4 novembre 2010. Faits...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 28 février 2011 , 5A 644/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_644/2010 Arrêt du 28 février 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente, von Werdt et Herrmann. Greffière: Mme Mairot. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Raphaël Tatti, avocat, recourante, contre B. _ , représenté par Me Christine Marti, avocate, intimé. Objet droit de visite, recours contre l'arrêt de la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 27 juillet 2010. Faits...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 28 février 2011 , 5A 902/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_902/2010 Arrêt du 28 février 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente, von Werdt et Herrmann. Greffier: M. Fellay. Participants à la procédure Etat de Genève, Département des finances, Service du contentieux de l'Etat, représenté par Me Laurent Marconi, avocat, recourant, contre A. _ , représenté par Me Soli Pardo, avocat, intimé, Office des poursuites de Genève, Objet saisie complémentaire, recours contre la...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 28 février 2011 , 5D 106/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5D_106/2010 Arrêt du 28 février 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente, von Werdt et Herrmann. Greffière: Mme Mairot. Participants à la procédure 1. A. _ , 2. B. _ , 3. C. _ , 4. D. _ , 5. E. _ , tous représentés par Me Gérard Bosshart, avocat, recourants, contre Banque F. _ , représentée par Me Pierre Heinis, avocat, intimée. Objet dépens action révocatoire, recours constitutionnel contre l'ordonnance du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 25 février 2011 , 5A 737/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_737/2010 Arrêt du 25 février 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente, Marazzi et Herrmann. Greffier: M. Braconi. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre B. _ , représenté par Me Jörn-Albert Bostelmann, avocat, intimé. Objet atteinte à la personnalité, recours contre le jugement de la Cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais du 14 septembre 2010. Faits: A. A.a Les 22 septembre...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 24 février 2011 , 5A 797/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_797/2010 Arrêt du 24 février 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente, Marazzi et Herrmann. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre 1. B. _ , 2. C. _ , tous les deux représentés par Me Jean-Marie Allimann, avocat, 3. D. _ , 4. E. _ , 5. F. _ , intimés. Objet partage de succession révision cantonale, recours contre l'arrêt du Plénum du Tribunal cantonal du Jura du 27...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 22 février 2011 , 5D 23/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5D_23/2011 Arrêt du 22 février 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre B. _ , intimée. Objet mainlevée d'opposition, recours constitutionnel contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 18 janvier 2011. Considérant: que, par arrêt du 18 janvier 2011, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 21 février 2011 , 5A 456/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_456/2010 5A_460/2010 Arrêt du 21 février 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente, L. Meyer et Herrmann. Greffière: Mme Mairot. Participants à la procédure 5A_456/2010 dame A. _ , épouse, représentée par Me Alain Berger, avocat, recourante, contre A. _ , époux, représenté par Me Susannah L. Maas Antamoro de Céspedes, avocate, intimé, et 5A_460/2010 A. _ , époux, représenté par Me Susannah L. Maas...
