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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , , 5A 63/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_63/2011 Arrêt du 1er juin 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente, von Werdt et Herrmann. Greffière: Mme de Poret Bortolaso. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Wana Catto, avocate, recourant, contre dame A. _ , représentée par Me Albert Righini, avocat, intimée. Objet modification du jugement de divorce garde des enfants, recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , , 5A 835/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_835/2010 Arrêt du 1er juin 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente, von Werdt et Herrmann. Greffière: Mme de Poret Bortolaso. Participants à la procédure dame X. _ , représentée par Me Thomas Barth, avocat, recourante, contre X. _ , représenté par Me Flore Agnès Nda Zoa, avocate, intimé. Objet complément d'un jugement de divorce étranger partage des avoirs de prévoyance professionnelle, recours contre l'arrêt...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , , 5D 89/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5D_89/2011 Arrêt du 1er juin 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Cour de justice du canton de Genève, Autorité de surveillance du Tribunal tutélaire, Tribunal tutélaire du canton de Genève, Objet levée de la mesure de conseil légal coopérant, recours constitutionnel contre la décision de la Cour de justice du canton de Genève, Autorité de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 31 mai 2011 , 5A 840/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_840/2010 Arrêt du 31 mai 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente, von Werdt et Herrmann. Greffière: Mme de Poret Bortolaso. Participants à la procédure A. _ , époux, représenté par Me Sébastien Alvarez, avocat, recourant, contre dame A. _ , épouse, représentée par Me Sandra Fivian Debonneville, avocate, intimée. Objet divorce, recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 30 mai 2011 , 5A 247/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_247/2011 Arrêt du 30 mai 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mmes et M. les Juges Hohl, Présidente, Escher et Herrmann. Greffier: M. Fellay. Participants à la procédure A. _ SA, représentée par Me Emmanuel Hoffmann, avocat, recourante, contre Masse en faillite de la Société B. _ en liquidation, p.a. Office des faillites du canton de Genève, intimée. Objet vente de gré à gré dans la faillite; refus de remettre une cédule hypothécaire à un créancier...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 30 mai 2011 , 5A 26/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_26/2011 Arrêt du 30 mai 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mmes et M. les Juges Hohl, Présidente, Escher et Marazzi. Greffier: M. Fellay. Participants à la procédure A. _ SA, représentée par Me Blaise Stucki, avocat, recourante, contre B. _ , intimée, Office des poursuites de Genève, Objet procès-verbal de séquestre, recours contre la décision de la Commission de surveillance des offices des poursuites et des faillites du canton de Genève...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 30 mai 2011 , 5A 57/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_57/2011 Arrêt du 30 mai 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente, von Werdt et Herrmann. Greffier: M. Fellay. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre B. _ , représenté par Me Flore Agnès Nda Zoa, avocate, intimé, Office des poursuites de Genève, Objet non-lieu de séquestre de salaire, recours contre la décision de la Cour de justice, Autorité de surveillance des Offices des poursuites et...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 30 mai 2011 , 5A 766/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_766/2010 Arrêt du 30 mai 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente, von Werdt et Herrmann. Greffière: Mme Mairot. Participants à la procédure A. _ , époux, représenté par Me Saskia Ditisheim, avocate, recourant, contre dame A. _ , épouse, représentée par Me Sarah Braunschmidt, avocate, intimée. Objet divorce contribution d'entretien, recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 26 mai 2011 , 5F 8/2010
Art. 122 let. c LTF et art. 13 LF-EEA; demande de révision d'un arrêt du Tribunal fédéral ordonnant le renvoi de l'enfant. La... ...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5F_8/2010 Arrêt du 26 mai 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mmes et MM. les Juges Hohl, Présidente, Escher, Marazzi, von Werdt et Herrmann. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure Y. _ , A. _ , tous deux représentés par Me Marc-Etienne Favre, avocat, requérants, contre X. _ , intimé, Chambre des...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 24 mai 2011 , 5A 198/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_198/2011 Arrêt du 24 mai 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre 1. Administration cantonale de l'impôt fédéral direct, 2. Gemeinde B. _ , 3. C. _ SA, intimées, Office des poursuites et des faillites de Porrentruy, Objet saisie, recours contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton du Jura, en sa qualit...