La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Iie cour de droit civil - page 524
Page 524 des 5 274 résultats trouvés :
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 17 février 2011 , 5D 19/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5D_19/2011 Arrêt du 17 février 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Escher, en qualité de Juge présidant. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre B. _ , intimée. Objet mainlevée d'opposition, recours constitutionnel contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 18 janvier 2011. Considérant: que, par arrêt du 18 janvier 2011, la Cour des poursuites et...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 17 février 2011 , 5D 20/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5D_20/2011 Arrêt du 17 février 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Escher, en qualité de Juge présidant. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre B. _ , intimée. Objet mainlevée d'opposition, recours constitutionnel contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 18 janvier 2011. Considérant: que, par arrêt du 18 janvier 2011, la Cour des poursuites et...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 16 février 2011 , 5A 22/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_22/2011 Arrêt du 16 février 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Escher, Juge présidant, von Werdt et Herrmann. Greffière: Mme Mairot. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Daniel Jeanneret, avocat, recourante, contre B. _ , intimé. Objet retrait de la garde mesures de protection de l'enfant, recours contre l'arrêt de l'Autorité tutélaire de surveillance du canton de Neuchâtel du 16 décembre 2010. Faits...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 15 février 2011 , 5A 662/2010
Art. 216 CC, ancien art. 214 al. 3 CC et art. 10 Tit. fin. CC; contrat de mariage. L'observation des formes du contrat de... ...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_662/2010 Arrêt du 15 février 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mmes et MM. les Juges Hohl, Présidente, Escher, L. Meyer, Marazzi et von Werdt. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure 1. A. _ , 2. B. _ , tous les deux représentés par Me Jean-Marie Brahier, recourants, contre dame X. _ , représentée...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 11 février 2011 , 5A 837/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_837/2010 Arrêt du 11 février 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mmes et M. les Juges Hohl, Présidente, Escher et Herrmann. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure A. _ , époux, représenté par Me Jean-François Marti, avocat, recourant, contre dame A. _ , épouse, intimée. Objet mesures protectrices de l'union conjugale, recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 22 octobre 2010. Faits...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 10 février 2011 , 5A 743/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_743/2010 Arrêt du 10 février 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mmes et M. les Juges Hohl, Présidente, Escher et Herrmann. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure A. _ , époux, représenté par Me Stéphane Rey, avocat, recourant, contre dame A. _ , épouse, représentée par Me Hervé Crausaz, avocat, intimée. Objet mesures protectrices de l'union conjugale, recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 9 février 2011 , 5A 39/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_39/2011 Arrêt du 9 février 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure A. _ SA, recourante, contre B. _ SA, représentée par Me Matteo Inaudi, avocat, intimée. Objet prononcé de faillite, recours contre l'arrêt de la 1ère Section de la Cour de justice du canton de Genève du 20 décembre 2010. Considérant: l'arrêt du 20 décembre 2010 de la 1ère Section de la Cour de justice du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 8 février 2011 , 5A 13/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_13/2011 Arrêt du 8 février 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente, Marazzi et Herrmann. Greffier: M. Braconi. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Astyanax Peca, avocat, recourant, contre B. _ , intimée. Objet refus d'une requête de retrait de l'effet suspensif protection de l'enfant, recours contre la décision du Président de la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 14...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 8 février 2011 , 5A 483/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_483/2010 Arrêt du 8 février 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente, Marazzi et Herrmann. Greffier: M. Braconi. Participants à la procédure 1. A. _ , 2. B. _ , 3. C. _ , tous les trois représentés par Me Sébastien Roy, avocat, recourants, contre 1ère Section de la Cour de justice du canton de Genève, place du Bourg-de-Four 1, 1204 Genève. Objet reconnaissance de nomination de liquidateurs, recours contre l'arrêt...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 4 février 2011 , 5A 511/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_511/2010 Arrêt du 4 février 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente, L. Meyer et Herrmann. Greffière: Mme Mairot. Participants à la procédure A. _ , époux,. représenté par Me Kathrin Gruber, avocate, recourant, contre dame A. _ , épouse, représentée par Me Isabelle Jaques, avocate, intimée. Objet mesures protectrices contribution d'entretien, recours contre l'arrêt du Tribunal civil d'arrondissement de...
