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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 26 mai 2011 , 5F 8/2010
Art. 122 let. c LTF et art. 13 LF-EEA; demande de révision d'un arrêt du Tribunal fédéral ordonnant le renvoi de l'enfant. La... ...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5F_8/2010 Arrêt du 26 mai 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mmes et MM. les Juges Hohl, Présidente, Escher, Marazzi, von Werdt et Herrmann. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure Y. _ , A. _ , tous deux représentés par Me Marc-Etienne Favre, avocat, requérants, contre X. _ , intimé, Chambre des...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 24 mai 2011 , 5A 198/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_198/2011 Arrêt du 24 mai 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre 1. Administration cantonale de l'impôt fédéral direct, 2. Gemeinde B. _ , 3. C. _ SA, intimées, Office des poursuites et des faillites de Porrentruy, Objet saisie, recours contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton du Jura, en sa qualit...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 13 mai 2011 , 5A 187/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_187/2011 Arrêt du 13 mai 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente, Marazzi et Hermann. Greffier: M. Fellay. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Olivier Couchepin, avocat, recourant, contre Office des poursuites de Monthey, intimé. Objet procès-verbal de saisie, recours contre le jugement du Tribunal cantonal, autorité supérieure de surveillance en matière de LP, du canton du Valais du 28 février...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 13 mai 2011 , 5A 822/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_822/2010 Arrêt du 13 mai 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Escher, Juge présidant, L. Meyer et Herrmann. Greffière: Mme Mairot. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Mario-Dominique Torello, avocat, recourant, et Cour de justice du canton de Genève; B. _ , représenté par sa curatrice Mireille Chervaz Dramé, responsable de l'Autorité centrale cantonale en matière d'adoption, dame A. _ , personnes...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 13 mai 2011 , 5A 881/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_881/2010 Arrêt du 13 mai 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Escher, Juge présidant, von Werdt et Herrmann. Greffière: Mme Mairot. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Anne Sonnex-Kyd, avocate, recourant, contre Autorité de surveillance des tutelles du canton de Genève, Objet autorisation d'accueillir un enfant en vue d'adoption, recours contre la décision de l'Autorité de surveillance des tutelles du canton de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 12 mai 2011 , 5A 313/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_313/2011 Arrêt du 12 mai 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Escher, Juge présidant. Greffière: Mme de Poret Bortolaso. Participants à la procédure A. _ , époux, représenté par Me Xavier Rubli, avocat, recourant, contre dame A. _ , épouse, représentée par Me Raphaël Tatti, avocat, intimée. Objet mesures protectrices de l'union conjugale, recours contre le jugement du Tribunal d'arrondissement de La Côte du 8 avril 2011. Vu: le...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 12 mai 2011 , 5A 725/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_725/2010 Arrêt du 12 mai 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Escher, Juge présidant, von Werdt et Herrmann. Greffier: M. Braconi. Participants à la procédure 1. A. _ , représenté par Me Nicolas Genoud, avocat, 2. B. _ , 3. C. _ , 4. D. _ , tous trois représentés par Me Jean-Louis Collart, avocat, recourants, contre 1. E.X. _ , 2. F.X. _ , tous deux représentés par Me Jean-Pierre Jacquemoud, avocat, 3. G. _ , 4. H. _ , 5. I...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 12 mai 2011 , 5F 2/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5F_2/2011 Arrêt du 12 mai 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Escher, Juge présidant, L. Meyer et Herrmann. Greffier: M. Braconi. Participants à la procédure X. _ SA, représentée par Me François Membrez, avocat, requérante, contre Y. _ , représentée par Me Grégoire Mangeat, avocat, intimée, Cour de justice du canton de Genève, 1ère Section, place du Bourg-de-Four 1, 1204 Genève. Objet révision de l'arrêt du Tribunal fédéral du 2...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 11 mai 2011 , 5A 741/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_741/2010 Arrêt du 11 mai 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mmes et M. les Juges Hohl, Présidente, Escher et Herrmann. Greffière: Mme de Poret Bortolaso. Participants à la procédure 1. A. _ , 2. B. _ , 3. C. _ , 4. D. _ , 5. E. _ , tous représentés par Me Ariane Darioli, avocate, recourants, contre 1. Commune de X. _ , 2. Epoux F. _ , 3. Epoux G. _ , 4. SI H. _ SA, 5. I. _ , 6. Epoux J. _ , 7. Epoux K. _ , tous représentés par Me Jacques...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 11 mai 2011 , 5D 79/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5D_79/2011 Arrêt du 11 mai 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Escher, Juge présidant. Greffière: Mme de Poret Bortolaso. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre B. _ Assurances, intimée, Objet mainlevée d'opposition, recours constitutionnel contre l'ordonnance de classement de la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel du 4 avril 2011. considérant: que, par ordonnance de classement du 4 avril 2011, le...