La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Iie cour de droit civil - page 505
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 29 août 2011 , 5A 614/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_614/2010 Arrêt du 29 août 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mmes et MM. les Juges Hohl, Présidente, Escher, L. Meyer, Marazzi et Herrmann. Greffière: Mme Jordan. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Alexis Bolle, avocat, recourant, contre B. _ , représenté par Me Marco Renna, avocat, intimé. Objet dépens responsabilité, tutelle, recours contre la décision de classement du Tribunal administratif du canton de Neuchâtel, Cour de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 26 août 2011 , 5A 339/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_339/2011 Arrêt du 26 août 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mmes et M. les Juges Hohl, Présidente, Escher et Herrmann. Greffier: M. Fellay. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Jean-Marie Faivre, avocat, recourant, contre Caisse Y. _ , intimée. Objet mainlevée définitive de l'opposition, recours contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 25 novembre 2010. Faits: A. Le...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 25 août 2011 , 5A 547/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_547/2011 Arrêt du 25 août 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffier: M. Fellay. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Iana Mogoutine Castiglioni, avocate, recourant, contre dame A. _ , représentée par Me Thierry Sticher, avocat, intimée. Objet mesures provisoires, contribution d'entretien, recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 17 juin 2011. Vu...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 25 août 2011 , 5A 56/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_56/2011 Arrêt du 25 août 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente, von Werdt et Herrmann. Greffière: Mme de Poret Bortolaso. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre B. _ , représenté par Me Corinne Nerfin, avocate, intimé. Objet mesures protectrices de l'union conjugale contribution d'entretien, recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 17 décembre...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 24 août 2011 , 5A 147/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_147/2011; 5A_154/2011 Arrêt du 24 août 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mmes et M. les Juges Hohl, Présidente, Escher et Herrmann. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure 5A_147/2011 X. _ , représenté par Me Reynald P. Bruttin, avocat, recourant, contre R. _ , représentée par Me Patricia Michellod, avocate, intimée et 5A_154/2011 Y. _ , représentée par Me Patricia Michellod, avocate, recourante, contre X. _ , représenté par...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 24 août 2011 , 5A 546/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_546/2011 Arrêt du 24 août 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffière: Mme de Poret Bortolaso. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre B. _ , intimé. Objet modification d'un jugement de divorce contribution d'entretien, recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 17 juin 2011. Considérant: que, par arrêt du 17 juin 2011, rendu dans le cadre d'une...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 22 août 2011 , 5A 151/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_151/2011 Arrêt du 22 août 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mmes et M. les Juges Hohl, Présidente, Escher et Herrmann. Greffière: Mme Carlin. Participants à la procédure A. _ , époux. représenté par Me Frédéric G. Olofsson, avocat, recourant, contre dame A. _ , épouse, représentée par Me Michael Rudermann, avocat, intimée. Objet divorce contribution d'entretien, recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 19 août 2011 , 5A 388/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_388/2011 Arrêt du 19 août 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente, von Werdt et Herrmann. Greffière: Mme de Poret Bortolaso. Participants à la procédure dame A. _ , représentée par Me Laurent Moreillon, avocat, recourante, contre A. _ , représenté par Me Jacques Barillon, avocat, intimé. Objet mesures provisionnelles modification d'un jugement de divorce, recours contre l'arrêt de la Chambre des recours du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 19 août 2011 , 5A 891/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_891/2010 Arrêt du 19 août 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente, von Werdt et Herrmann. Greffière: Mme de Poret Bortolaso. Participants à la procédure dame A. _ , représentée par Me Laurent Moreillon, avocat, recourante, contre A. _ , représenté par Me Jacques Barillon, avocat, intimé. Objet mesures provisionnelles modification d'un jugement de divorce, recours contre le jugement d'appel du Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 17 août 2011 , 5A 232/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_232/2011 Arrêt du 17 août 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mmes et M. les Juges Hohl, Présidente, Escher et Herrmann. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure A. _ , époux, recourant, contre dame A. _ , épouse, représentée par Me Marc Hassberger, avocat, intimée. Objet mesures protectrices de l'union conjugale contributions d'entretien, recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 18...
