La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Iie cour de droit civil - page 504
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 2 septembre 2011 , 5A 572/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_572/2011 Arrêt du 2 septembre 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffier: M. Fellay. Participants à la procédure A.X _ , recourant, contre Tribunal tutélaire du canton de Genève, Objet curatelle, recours contre la décision de la Cour de justice du canton de Genève, Autorité de surveillance du Tribunal tutélaire, du 11 juillet 2011. Considérant: que la cour cantonale confirme la décision du tribunal tutélaire du 20...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 2 septembre 2011 , 5A 83/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_83/2011 Arrêt du 2 septembre 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mmes et MM. les Juges Hohl, Présidente, Escher, L. Meyer, von Werdt et Herrmann. Greffière: Mme Carlin. Participants à la procédure A. _ SA, représentée par Me Johan Droz, avocat, recourante, contre B. _ , représenté par Me Frédéric Serra, avocat, intimé. Objet mainlevée provisoire d'opposition, recours contre l'arrêt de la 1ère Section de la Cour de justice du canton de Genève du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 2 septembre 2011 , 5D 149/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5D_149/2011 Arrêt du 2 septembre 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure X. _ , recourant, contre État de Vaud et Commune de Lausanne, Administration cantonale des impôts, Objet mainlevée définitive, recours constitutionnel contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 17 août 2011. Considérant: que, par arrêt du 17 août...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , , 5A 346/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_346/2011 Arrêt du 1er septembre 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mmes et MM. les Juges Hohl, Présidente, Escher, L. Meyer, von Werdt et Herrmann. Greffière: Mme de Poret Bortolaso. Participants à la procédure dame A. _ , représentée par Me Jean-René H. Mermoud, avocat, recourante, contre A. _ , représenté par Me Malek Buffat Reymond, avocate, intimé. Objet divorce, recours contre l'arrêt de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , , 5A 89/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_89/2011 Arrêt du 1er septembre 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mmes et MM. les Juges Hohl, Présidente, Escher, Marazzi, von Werdt et Herrmann. Greffière: Mme Carlin. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Pierre Heinis, avocat, recourant, contre B. _ , représenté par Me Philippe Schweizer, avocat, intimé. Objet annulation d'un testament délai de péremption, intérêt à l'action, recours contre le jugement de la IIe Cour civile...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 30 août 2011 , 5A 216/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_216/2011 Arrêt du 30 août 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mmes et M. les Juges Hohl, Présidente, Escher et Herrmann. Greffière: Mme de Poret Bortolaso. Participants à la procédure dame A. _ , représentée par Me Jean-Claude Perroud, avocat, recourante, contre B. _ SA, représentée par Me Thibault Blanchard, avocat, intimée. Objet radiation d'une servitude art. 736 CC , recours contre l'arrêt de la Chambre des recours du Tribunal cantonal...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 30 août 2011 , 5D 120/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5D_120/2010 Arrêt du 30 août 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Escher, Juge présidant, Marazzi et Herrmann. Greffière: Mme Rey-Mermet. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Alexis Bolle, avocat, recourant, contre B. _ , représenté par Me Marco Renna, avocat, intimé. Objet dépens responsabilité, tutelle, recours constitutionnel contre la décision de classement du Tribunal administratif du canton de Neuchâtel...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 30 août 2011 , 5D 144/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5D_144/2011 Arrêt du 30 août 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure X. _ Sàrl, recourante, contre Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour administrative, Palais de Justice de l'Hermitage, route du Signal 8, 1014 Lausanne Adm cant VD. Objet récusation mainlevée d'opposition, recours constitutionnel contre le jugement de la Cour administrative du Tribunal cantonal du canton...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 30 août 2011 , 5D 145/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5D_145/2011 Arrêt du 30 août 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure X. _ , recourante, contre Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour administrative, Palais de Justice de l'Hermitage, Route du Signal 8, 1014 Lausanne Adm cant VD. Objet récusation mainlevée d'opposition, recours constitutionnel contre le jugement de la Cour administrative du Tribunal cantonal du canton de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 29 août 2011 , 5A 489/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_489/2011 Arrêt du 29 août 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente, von Werdt et Herrmann Greffière: Mme Mairot. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Edmund Schönenberger, avocat, recourant, contre Direction des Services psychiatriques du Jura bernois - Bienne-Seeland, 2713 Bellelay Objet privation de liberté à des fins d'assistance, recours contre la décision de la Commission cantonale de recours en...
