La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Iie cour de droit civil - page 503
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 14 septembre 2011 , 5A 611/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_611/2011 Arrêt du 14 septembre 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffier: M. Fellay. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre B. _ , C. _ , intimés, Office des poursuites et faillites de Nyon, avenue Reverdil 2, 1260 Nyon. Objet restitution d'un délai, recours contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud, en qualité d'autorité supérieure de surveillance...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 14 septembre 2011 , 5D 156/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5D_156/2011 Arrêt du 14 septembre 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure A. _ Sàrl, recourante, contre B. _ Sàrl, intimée. Objet mainlevée provisoire de l'opposition, recours constitutionnel contre l'arrêt de la IIe Cour d'appel civil du Tribunal cantonal de l'État de Fribourg du 9 août 2011. Considérant: que, par arrêt du 9 août 2011, la IIe Cour d'appel civil du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 13 septembre 2011 , 5A 255/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_255/2011 Arrêt du 13 septembre 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mmes et M. les Juges Hohl, Présidente, Escher et Marazzi. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure 1. A. _ , 2. B. _ , 3. C. _ , 4. D. _ , tous les quatre représentés par Me Arun Chandrasekharan, avocat, recourants, contre 1. E. _ , 2. F. _ , toutes les deux agissant par I. _ , lui-même représenté par Me Zeina Wakim, avocate, intimées. Objet succession, recours...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 13 septembre 2011 , 5A 93/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_93/2011 Arrêt du 13 septembre 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente, Marazzi et von Werdt. Greffière: Mme Jordan. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Nathalie Thürler, avocate, recourant, contre dame A. _ , représentée par Me Jean-Marie Crettaz, avocat, intimée. Objet modification d'un jugement de divorce, recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 12 septembre 2011 , 5A 598/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_598/2011 Arrêt du 12 septembre 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Escher, Juge présidant. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre B. _ , intimée, Office des poursuites de Genève, rue du Stand 46, 1204 Genève. Objet opposition tardive, restitution de délai, recours contre la décision de la Cour de justice du canton de Genève, autorité de surveillance des Offices des poursuites et faillites, du 25...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 7 septembre 2011 , 5A 359/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_359/2011 Arrêt du 7 septembre 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mmes et M. les Juges Hohl, Présidente, Escher et von Werdt. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure A. _ , époux, représenté par Me Christian Fischele, avocat, recourant, contre dame A. _ , épouse, représentée par Me Damien Blanc, avocat, intimée. Objet mesures protectrices de l'union conjugale, recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 5 septembre 2011 , 5A 203/2011
Art. 91 LTF; ancien art. 116 CC. L'arrêt qui prononce le divorce des époux et qui a été notifié séparément constitue une... ...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_203/2011 Arrêt du 5 septembre 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mmes et MM. les Juges Hohl, Présidente, Escher, L. Meyer, von Werdt et Herrmann. Greffière: Mme de Poret Bortolaso. Participants à la procédure A. _ , époux, représenté par Me Christophe Misteli, avocat, recourant, contre dame A. _ , épouse...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 5 septembre 2011 , 5A 570/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_570/2011 Arrêt du 5 septembre 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffière: Mme de Poret Bortolaso. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Banque B. _ , intimée, Office des poursuites du district de Morges, Objet avis de réception de la réquisition de vente, recours contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 10 août 2011. Considérant: que, par...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 5 septembre 2011 , 5A 571/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_571/2011 Arrêt du 5 septembre 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffière: Mme de Poret Bortolaso. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Banque B. _ , intimée, Office des poursuites du district de Morges, Objet avis de réception de la réquisition de vente, recours contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 10 août 2011. Considérant: que, par...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 5 septembre 2011 , 5A 577/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_577/2011 Arrêt du 5 septembre 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffière: Mme de Poret Bortolaso. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre B. _ , représenté par Me Félix Paschoud, avocat, intimé. Objet opposition au séquestre, recours contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 5 août 2011. Considérant: que, par arrêt du 5 août 2011, la Cour des...
