La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Iie cour de droit civil - page 502
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 23 septembre 2011 , 5D 171/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5D_171/2011 Arrêt du 23 septembre 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffier: M. Fellay. Participants à la procédure X. _ Sàrl, recourante, contre Y. _ , représentée par Thierry Zumbach, agent d'affaires breveté, intimée. Objet mainlevée provisoire de l'opposition, recours constitutionnel contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 19 mai 2011. Vu: l'arrêt attaqu...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 23 septembre 2011 , 5D 172/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5D_172/2011 Arrêt du 23 septembre 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffier: M. Fellay. Participants à la procédure X. _ Sàrl, recourante, contre Y. _ , représenté par Me Olivier Burnet, avocat, intimé. Objet mainlevée définitive de l'opposition, recours constitutionnel contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 19 mai 2011. Vu: l'arrêt attaqué qui, en réforme...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 23 septembre 2011 , 5D 55/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5D_55/2011 Arrêt du 23 septembre 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente, Marazzi et Herrmann. Greffier: M. Braconi. Participants à la procédure X. _ , recourant, contre Vice-Président du Tribunal de première instance du canton de Genève, place du Bourg-de-Four 1, 1204 Genève, intimé. Objet annulation d'une poursuite assistance judiciaire, recours contre la décision du Vice-Président de la Cour de justice du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 22 septembre 2011 , 5A 142/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_142/2011, 5A_156/2011 Arrêt du 22 septembre 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente, L. Meyer et Herrmann. Greffière: Mme de Poret Bortolaso. Participants à la procédure 5A_142/2011 A. _ , représenté par Me Jacques Roulet, avocat, recourant, contre B. _ , représenté par Me Bertrand Gros, avocat, intimé, et 5A_156/2011 B. _ , représenté par Me Bertrand Gros, avocat, recourant, contre A. _ , représent...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 22 septembre 2011 , 5D 151/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5D_151/2011 Arrêt du 22 septembre 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre État de Vaud et Commune de Lausanne, représentés par l'Office d'impôt des districts de Lausanne et Ouest lausannois, rue Caroline 11bis, 1002 Lausanne. Objet mainlevée d'opposition, recours constitutionnel contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 22 septembre 2011 , 5D 152/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5D_152/2011 Arrêt du 22 septembre 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre État de Vaud et Commune de Lausanne, représentés par l'Office d'impôt des districts de Lausanne et Ouest lausannois, rue Caroline 11bis, 1002 Lausanne. Objet mainlevée d'opposition, recours constitutionnel contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 21 septembre 2011 , 5A 227/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_227/2011 Arrêt du 21 septembre 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mmes et MM. les Juges Hohl, Présidente, Escher, L. Meyer, von Werdt et Herrmann. Greffière: Mme Achtari. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Michel Bussard, avocat, recourant, contre 1. dame B. _ , représentée par Me François Roger Micheli, avocat, 2. B. _ , représenté par Me Guillaume Fatio, avocat, intimés. Objet consentement de l'autorité tutélaire pour...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 20 septembre 2011 , 5D 155/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5D_155/2011 Arrêt du 20 septembre 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre État de Vaud, représenté par le Conseil d'État du canton de Vaud, intimé. Objet mainlevée d'opposition, recours constitutionnel contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 9 août 2011. Considérant: que, par arrêt du 9 août...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 20 septembre 2011 , 5D 163/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5D_163/2011 Arrêt du 20 septembre 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffier: M. Fellay. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Etablissement d'assurance contre l'incendie et les éléments naturels du canton de Vaud ECA, intimé. Objet mainlevée d'opposition, recours constitutionnel contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 7 juillet 2011...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 16 septembre 2011 , 5A 624/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_624/2011 Arrêt du 16 septembre 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffier: M. Fellay. Participants à la procédure 1. A. _ , 2. B. _ , 3. C. _ , tous trois représentés par Me Olivier Freymond, avocat, recourants, contre 1. D. _ , représenté par Me Daniel Pache, avocat, 2. E. _ , représenté par Me Jacques Piattini, avocat, intimés. Objet inventaire succession, administration d'office, recours contre l'arrêt de la...
