La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Iie cour de droit civil - page 20
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 26 janvier 2023 , 5A 766/2022
...Iie cour de droit civil ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 5A_766/2022 Arrêt du 26 janvier 2023 IIe Cour de droit civil Composition MM. Mme les Juges fédéraux Herrmann, Président, Bovey et De Rossa. Greffière : Mme Achtari. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre B. _ Ltd, représentée par Mes Claude Ramoni et Monia Karmass, intimée. Objet suspension provisoire de la poursuite, recours contre l'arrêt de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre civile, du 20 septembre 2022...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 26 janvier 2023 , 5A 767/2022
...Iie cour de droit civil ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 5A_767/2022 Arrêt du 26 janvier 2023 IIe Cour de droit civil Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Herrmann, Président, Bovey et De Rossa. Greffière : Mme Achtari. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre B. _ Ltd, représentée par Mes Claude Ramoni et Monia Karmass, avocats, intimée. Objet mainlevée définitive de l'opposition, recours contre l'arrêt de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre civile, du 19...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 26 janvier 2023 , 5A 845/2022
...Iie cour de droit civil ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 5A_845/2022 Arrêt du 26 janvier 2023 IIe Cour de droit civil Composition M. le Juge fédéral Herrmann, Président. Greffier : M. Braconi. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Oliver Ciric, avocat, recourante, contre 1. B. _ , 2. C._ _ , représentée par Me Olivier Adler, avocat, 3. D. _ , représentée par Me Julien Liechti, avocat, intimés, Office cantonal des poursuites de Genève, rue du Stand 46, 1204 Genève. Objet...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 26 janvier 2023 , 5A 982/2022
...Iie cour de droit civil ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 5A_982/2022 Arrêt du 26 janvier 2023 IIe Cour de droit civil Composition M. le Juge fédéral Herrmann, Président. Greffier : M. Braconi. Participants à la procédure A. _ Sàrl, recourante, contre B. _ , représentée par Me Jérôme Bénédict, avocat, intimée. Objet mainlevée définitive de l'opposition, recours contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois du 2 décembre 2022 KC22.025671-221203 180...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 25 janvier 2023 , 5A 912/2022
...Iie cour de droit civil ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 5A_912/2022 Arrêt du 25 janvier 2023 IIe Cour de droit civil Composition M. le Juge fédéral Herrmann, Président. Greffier : M. Braconi. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant du canton de Genève, rue des Glacis-de-Rive 6, 1207 Genève, intimé. Objet retrait de la garde, effet suspensif, recours contre l'arrêt de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 25 janvier 2023 , 5D 165/2022
...Iie cour de droit civil ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 5D_165/2022 Arrêt du 25 janvier 2023 IIe Cour de droit civil Composition M. le Juge fédéral Herrmann, Président. Greffier : M. Braconi. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre État de Genève, représenté par la perception de l'administration fiscale cantonale AFC, Service du recouvrement, rue du Stand 26, 1204 Genève, intimé. Objet mainlevée définitive de l'opposition, recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 23 janvier 2023 , 5A 908/2022
...Iie cour de droit civil ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 5A_908/2022 Arrêt du 23 janvier 2023 IIe Cour de droit civil Composition M. le Juge fédéral Herrmann, Président. Greffier : M. Braconi. Participants à la procédure 1. A.A. _ , 2. B.A. _ , recourants, contre Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant du canton de Genève, rue des Glacis-de-Rive 6, 1207 Genève. Objet protection de l'adulte recours pour déni de justice, qualité de partie, recours contre la décision de la Chambre de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 18 janvier 2023 , 5A 489/2022
...Iie cour de droit civil ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 5A_489/2022 Arrêt du 18 janvier 2023 IIe Cour de droit civil Composition MM. les Juges fédéraux Herrmann, Président, von Werdt et Schöbi. Greffière : Mme Gudit. Participants à la procédure A.A. _ , représentée par Me Eric Beaumont, avocat, recourante, contre B.A. _ , représenté par Me Malek Adjadj, avocat, intimé. Objet divorce entretien, recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 17 mai...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 18 janvier 2023 , 5A 551/2022
...Iie cour de droit civil ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 5A_551/2022 Arrêt du 18 janvier 2023 IIe Cour de droit civil Composition MM. les Juges fédéraux Herrmann, Président, von Werdt et Bovey. Greffier : M. Piccinin. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Butrint Ajredini, avocat, recourante, contre B. _ , représentée par Me François Hay, avocat, intimée. Objet mainlevée provisoire de l'opposition gage immobilier, recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 18 janvier 2023 , 5A 584/2022
...Iie cour de droit civil ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 5A_584/2022 Arrêt du 18 janvier 2023 IIe Cour de droit civil Composition MM. les Juges fédéraux Herrmann, Président, von Werdt et Bovey. Greffière : Mme de Poret Bortolaso. Participants à la procédure A.A. _ , représenté par Me Philippe Oguey, avocat, recourant, contre B.A. _ , représentée par Me Jeton Kryeziu, avocat, intimée. Objet mesures provisionnelles contributions d'entretien, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du...
