La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Cour des assurances sociales - page 9
Page 9 des 175 résultats trouvés :
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 09 mai 2012, 9C 950/2011
Art. 6 par. 1 CEDH; art. 29 ss Cst.; art. 43 s. LPGA; art. 46 al. 1 let. a PA et art. 93 al. 1 let. a LTF. Les jugements cantonaux... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 03 mai 2012, 8C 498/2011
Art. 6 al. 1 LAA; causalité adéquate en cas de tinnitus. En présence d'un tinnitus qui n'est pas attribuable à une atteinte... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 01 mai 2012, 8C 741/2011
Art. 33 al. 1 let. a LACI; indemnité en cas de réduction de l'horaire de travail: risque normal d'exploitation. La perte de travail... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 26 avril 2012, 9C 728/2011
Art. 14sexies du Règlement CEE n° 1408/71; personnes couvertes par un régime spécial des fonctionnaires. L'art. 14sexies du... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 26 avril 2012, 9C 951/2011
Art. 25 al. 1, 2e phrase, LPGA; art. 29 al. 2 Cst.; art. 46 LPGA; remise de la restitution de rentes de veuf indûment touchées: celui qui... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral, , 9C 920/2011
...Cour des assurances sociales...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_920/2011 Ordonnance du 19 avril 2012 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge Borella, en qualité de juge unique. Greffier: M. Cretton. Participants à la procédure F. _ , agissant par sa mère L. _ , elle-même représentée par Me Guy-Philippe Rubeli, avocat, recourant, contre Office cantonal genevois de l'assurance-invalidité, rue de Lyon 97, 1203 Genève, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement de la Cour de justice de la...
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 12 avril 2012, 9C 658/2011
Art. 4 al. 4 et art. 28 al. 1 du Règlement CEE n° 1408/71 du Conseil du 14 juin 1971 relatif à l'application des régimes de sécurité sociale... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 15 mars 2012, 9C 614/2011
Art. 9 al. 1, 2 et 4 LPC; art. 14a al. 2 OPC-AVS/AI; art. 276 al. 1 et 2 CC; prise en compte d'une prestation d'entretien assurée en nature... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral, , 8C 808/2011
...Cour des assurances sociales...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_808/2011 Ordonnance du 8 mars 2012 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge Frésard, en qualité de juge unique. Greffier: M. Beauverd. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Service de l'emploi du canton de Vaud, Instance Juridique Chômage, Rue Marterey 5, 1014 Lausanne Adm cant VD, intimé. Objet Aide sociale, recours contre le jugement de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 3 octobre 2011...
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 01 mars 2012, 8C 727/2011
Art. 18 al. 1 LAA; art. 50 al. 1 et art. 53 al. 2 LPGA. Conditions d'une reconsidération d'une décision de rente d'invalidité LAA... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
