La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Cour de droit pénal - page 8
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 9 octobre 2023 , 7B 647/2023
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_647/2023 Arrêt du 9 octobre 2023 IIe Cour de droit pénal Composition M. le Juge fédéral Abrecht, Président, Greffier : M. Fragnière. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Parquet général du canton de Berne, Nordring 8, case postale, 3001 Berne. Objet Détention provisoire; irrecevabilité du recours en matière pénale motivation insuffisante, recours contre la décision de la Cour suprême du canton de Berne, 2e Chambre pénale, du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 29 septembre 2023 , 7B 166/2023
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_166/2023 Arrêt du 29 septembre 2023 IIe Cour de droit pénal Composition MM. les Juges fédéraux Abrecht, Président, Hurni et Hofmann, Greffier: M. Magnin. Participants à la procédure 1. A.A. _ , agissant par Me Robert Assaël, 2. B.A. _ , agissant par Me Marc Oederlin, 3. C.A. _ , agissant par Me Yaël Hayat, 4. D.A. _ , agissant par Me Romain Jordan, tous les quatre représentés par Me Romain Jordan, recourants, contre Ministère public de la...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 29 septembre 2023 , 7B 388/2023
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_388/2023 Arrêt du 29 septembre 2023 IIe Cour de droit pénal Composition MM. les Juges fédéraux Abrecht, Président, Hurni et Hofmann. Greffière : Mme Rubin. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Aurélie Cornamusaz, avocate, recourant, contre Ministère public de l'arrondissement de Lausanne, p.a. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD. Objet Libération conditionnelle; arbitraire...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 29 septembre 2023 , 7B 497/2023
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_497/2023 Arrêt du 29 septembre 2023 IIe Cour de droit pénal Composition M. le Juge fédéral Abrecht, Président. Greffier : M. Fragnière. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Michel Montini, avocat, recourant, contre Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy. Objet Détention provisoire recours sans objet, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 20 septembre 2023 , 7B 634/2023
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_634/2023 Arrêt du 20 septembre 2023 IIe Cour de droit pénal Composition M. le Juge fédéral Abrecht, Président. Greffier : M. Fragnière. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Benoît Morzier, avocat, recourant, contre Ministère public de l'arrondissement de l'Est vaudois, p.a. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD. Objet Détention provisoire; irrecevabilité du recours en matière pénale...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 11 septembre 2023 , 7B 464/2023
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_464/2023 Arrêt du 11 septembre 2023 IIe Cour de droit pénal Composition MM. les Juges fédéraux Abrecht, Président, Kölz et Hofmann. Greffière : Mme Rubin. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Parquet général du canton de Berne, Nordring 8, case postale, 3001 Berne. Objet Détention provisoire, recours contre la décision de la Chambre de recours pénale de la Cour suprême du canton de Berne du 21 juillet 2023 BK 23 293...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 25 août 2023 , 7B 403/2023
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_403/2023 Arrêt du 25 août 2023 IIe Cour de droit pénal Composition MM. le Juge fédéral Abrecht, Président, Hurni et Hofmann. Greffier : M. Tinguely. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Cyril Kleger, avocat, recourant, contre Ministère public de la République et canton de Neuchâtel, passage de la Bonne-Fontaine 41, 2300 La Chaux-de-Fonds. Objet Détention provisoire, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal de la République...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 17 août 2023 , 7B 390/2023
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_390/2023 Arrêt du 17 août 2023 IIe Cour de droit pénal Composition M. le Juge fédéral Abrecht, Président, Koch et Hurni. Greffier : M. Fragnière. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Robert Assaël, avocat, recourant, contre Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy. Objet Détention provisoire, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 10 août 2023 , 6B 951/2022
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_951/2022 Arrêt du 10 août 2023 Ire Cour de droit pénal Composition Mme et MM. les Juges fédéraux Denys, Juge présidant, Muschietti et van de Graaf. Greffière : Mme Livet. Participants à la procédure A.A. _ , représentée par Me Pierre Ochsner, avocat, recourante, contre 1. Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy, 2. B.A. _ , représentée par Me Lorella Bertani, avocate, intimés. Objet...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 10 août 2023 , 6F 18/2022
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6F_18/2022 Arrêt du 10 août 2023 Ire Cour de droit pénal Composition Mmes et M. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Muschietti et van de Graaf. Greffière : Mme Thalmann. Participants à la procédure A. _ , requérant, contre Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, intimé, Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud, route du Signal 8, 1014 Lausanne. Objet Demande de...
