La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Cour de droit pénal - page 6
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 27 décembre 2023 , 7B 937/2023
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_937/2023 Arrêt du 27 décembre 2023 IIe Cour de droit pénal Composition MM. les Juges fédéraux Abrecht, Président, Kölz et Hofmann. Greffier: M. Magnin. Participants à la procédure A.A. _ , représentée par Me Robert Assaël, avocat, recourante, contre E. _ , intimée, F. _ . Objet Récusation, recours contre l'arrêt rendu le 25 octobre 2023 par la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 20 décembre 2023 , 6B 1244/2023
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_1244/2023 Arrêt du 20 décembre 2023 Ire Cour de droit pénal Composition Mmes et M. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Muschietti et Pont Veuthey, juge suppléante. Greffière : Mme Musy. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre 1. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, 2. B. _ , représenté par Me François Canonica, avocat, intimés. Objet Diffamation; arbitraire...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 15 décembre 2023 , 7B 549/2023
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_549/2023 Arrêt du 15 décembre 2023 IIe Cour de droit pénal Composition M. le Juge fédéral Abrecht, Président. Greffier : M. Valentino. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD. Objet Inconnu, recours contre un arrêt de la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud PE22.008518-FAB. Considérant en fait et en droit...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 14 décembre 2023 , 7B 904/2023
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_904/2023 Arrêt du 14 décembre 2023 IIe Cour de droit pénal Composition M. le Juge fédéral Abrecht, Président. Greffier : M. Valentino. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Jonathan Cornu, Procureur de l'arrondissement de Lausanne, Chemin de Couvaloup 6, 1014 Lausanne intimé, Ministère public de l'arrondissement de Lausanne, p.a. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD. Objet...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 14 décembre 2023 , 7B 933/2023
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_933/2023 Arrêt du 14 décembre 2023 IIe Cour de droit pénal Composition MM. les Juges fédéraux Abrecht, Président, Hurni et Hofmann. Greffière : Mme Kropf. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Christian Delaloye, avocat, recourant, contre Ministère public de l'arrondissement du Nord vaudois, p.a. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD. Objet Détention pour des motifs de sûret...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 5 décembre 2023 , 7B 917/2023
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_917/2023 Arrêt du 5 décembre 2023 IIe Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Abrecht, Président, Koch et Kölz, Greffière : Mme Kropf. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Hervé Dutoit, avocat, recourant, contre B. _ , représenté par Me Corinne Arpin, avocate, intimé, Ministère public de l'arrondissement de La Côte, p.a. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , , 7B 868/2023
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_868/2023 Arrêt du 1er décembre 2023 IIe Cour de droit pénal Composition MM. les Juges fédéraux Abrecht, Président, Hurni et Hofmann. Greffière : Mme Rubin. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Laura Emonet, avocate, recourant, contre Ministère public de l'arrondissement de Lausanne, p.a. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD. Objet Détention provisoire, recours contre l'arrêt de la...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 27 novembre 2023 , 6B 958/2023
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_958/2023 Arrêt du 27 novembre 2023 Ire Cour de droit pénal Composition Mme la Juge fédérale Jacquemoud-Rossari, Présidente. Greffier : M. Dyens. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, intimé. Objet Tentative d'extorsion et chantage, dénonciation calomnieuse; irrecevabilité du recours en matière pénale, recours contre le jugement de la Cour...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 24 novembre 2023 , 7B 655/2023
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_655/2023 Arrêt du 24 novembre 2023 IIe Cour de droit pénal Composition MM. les Juges fédéraux Abrecht, Président, Hurni et Hofmann, Greffier: M. Magnin. Participants à la procédure 1. A.A. _ , agissant par Me Robert Assaël, 2. B.A. _ , agissant par Me Marc Oederlin, 3. C.A. _ , agissant par Me Yaël Hayat, 4. D.A. _ , agissant par Me Romain Jordan, tous les quatre représentés par Me Romain Jordan, avocat, recourants, contre Ministère public de la...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 24 novembre 2023 , 7B 677/2023
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_677/2023 Arrêt du 24 novembre 2023 IIe Cour de droit pénal Composition MM. les Juges fédéraux Abrecht, Président, Hurni et Hofmann, Greffier: M. Magnin. Participants à la procédure 1. A.A. _ , agissant par Me Robert Assaël, 2. B.A. _ , agissant par Me Marc Oederlin, 3. C.A. _ , agissant par Me Yaël Hayat, 4. D.A. _ , agissant par Me Romain Jordan, tous les quatre représentés par Me Romain Jordan, avocat, recourants, contre Sabina Mascotto...
