La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:6ème chambre b - page 112
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| France, Cour d'appel de Rennes, 6ème chambre b, 29 novembre 2011, 11/00088
...6ème chambre b...6ème Chambre B ARRÊT No 1341 R. G : 11/ 00088 M. Ahmed X... C/ Mme Safa Y... Enquête sociale Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 NOVEMBRE 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, GREFFIER : Huguette NEVEU, lors des débats, et Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du Conseil du 25 Octobre 2011 devant Madame Dominique PIGEAU, magistrat rapporteur, tenant...
| France, Cour d'appel de Rennes, 6ème chambre b, 29 novembre 2011, 11/00316
...6ème chambre b...6ème Chambre B ARRÊT No 1349 R. G : 11/ 00316 Mme Elise X...-Y... C/ M. Yohann Y... M. Théo Y... Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 NOVEMBRE 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE, Conseiller, GREFFIER : Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé, MINISTERE PUBLIC : Monsieur François-René AUBRY, Substitut Général, lequel a pris des réquisitions DÉBATS...
| France, Cour d'appel de Rennes, 6ème chambre b, 29 novembre 2011, 11/00419
...6ème chambre b...6ème Chambre B ARRÊT No 1342 R. G : 11/ 00419 M. Jean X... C/ MmeMarie-Pierre Y... épouse X... Confirme la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 NOVEMBRE 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, GREFFIER : Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du Conseil du 25 Octobre 2011 devant Madame Dominique PIGEAU...
| France, Cour d'appel de Rennes, 6ème chambre b, 29 novembre 2011, 11/00700
...6ème chambre b...6ème Chambre B ARRÊT No 1343 R. G : 11/ 00700 Mme Monique X...divorcée Y... C/ M. Philippe Y... réforme partiellement la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 NOVEMBRE 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, GREFFIER : Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du Conseil du 25 Octobre 2011 devant Madame...
| France, Cour d'appel de Rennes, 6ème chambre b, 29 novembre 2011, 11/02318
...6ème chambre b...6ème Chambre B ARRÊT No. R. G : 11/ 02318 M. Marc X... Mme Laurence Y... Mme Colette Z... C/ Melle Marie-Ange X... M. Daniel X... M. Emmanuel X... Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 NOVEMBRE 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, magistrats délégués à la protection des...
| France, Cour d'appel de Rennes, 6ème chambre b, 29 novembre 2011, 11/04204
...6ème chambre b...6ème Chambre B ARRÊT No 1336 R. G : 11/ 04204 Mme Bao X... C/ Mme Xu Y... épouse Z... l'APASE M. Pao X... Confirme la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 NOVEMBRE 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé MINISTERE PUBLIC...
