La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:5è chambre - page 16

...5e chambre pole social...COUR D'APPEL DE Localité 2 CHAMBRE SOCIALE ORDONNANCE DE RADIATION Minute N° : N° RG 23/03821 - N° Portalis DBVH-V-B7H-JAW5 Dossier : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de NIMES du 09 Novembre 2023 - dossier 22/00864 Nous, Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président de la Chambre Sociale de la Cour d'Appel de Nîmes, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame OLLMANN, Greffière ; Vu les articles 939, 941 et 945 du Code de Procédure Civile ; Vu l'article 381 du Code de Procédure Civile ; S.A. 3 a relevé appel d'un jugement rendu le 09...

...5e chambre pole social...COUR D'APPEL DE Localité 3 CHAMBRE SOCIALE ORDONNANCE DE RADIATION Minute N° : N° RG 23/03848 - N° Portalis DBVH-V-B7H-JA2W Dossier : Pole social du TJ d'avignon du 15 Novembre 2023 - dossier 20/00144 Nous, Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président de la Chambre Sociale de la Cour d'Appel de Nîmes, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame OLLMANN, Greffière ; Vu les articles 939, 941 et 945 du Code de Procédure Civile ; Vu l'article 381 du Code de Procédure Civile ; Monsieur U G a relevé appel d'un jugement rendu le 15 Novembre 2023 par...

...5e chambre pole social...COUR D'APPEL DE Localité 3 CHAMBRE SOCIALE ORDONNANCE DE RADIATION Minute N° : N° RG 23/03861 - N° Portalis DBVH-V-B7H-JA4S Dossier : Pole social du TJ de Localité 3 du 23 Novembre 2023 - dossier 21/00885 Nous, Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président de la Chambre Sociale de la Cour d'Appel de Nîmes, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame OLLMANN, Greffière ; Vu les articles 939, 941 et 945 du Code de Procédure Civile ; Vu l'article 381 du Code de Procédure Civile ; S.A.R.L. 2 a relevé appel d'un jugement rendu le 23 Novembre 2023...

...5e chambre pole social...COUR D'APPEL DE Localité 3 CHAMBRE SOCIALE ORDONNANCE DE RADIATION Minute N° : N° RG 23/03867 - N° Portalis DBVH-V-B7H-JA5C Dossier : Pole social du TJ d'Localité 1 du 09 Novembre 2023 - dossier 22/00822 Nous, Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président de la Chambre Sociale de la Cour d'Appel de Nîmes, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame OLLMANN, Greffière ; Vu les articles 939, 941 et 945 du Code de Procédure Civile ; Vu l'article 381 du Code de Procédure Civile ; L'4 a relevé appel d'un jugement rendu le 09 Novembre 2023 par le...

...5e chambre pole social...COUR D'APPEL DE Localité 1 CHAMBRE SOCIALE ORDONNANCE DE RADIATION Minute N° : N° RG 23/03894 - N° Portalis DBVH-V-B7H-JA6Y Dossier : Pole social du TJ de Localité 1 du 28 Novembre 2023 - dossier 22/00343 Nous, Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président de la Chambre Sociale de la Cour d'Appel de Nîmes, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame OLLMANN, Greffière ; Vu les articles 939, 941 et 945 du Code de Procédure Civile ; Vu l'article 381 du Code de Procédure Civile ; Monsieur C V a relevé appel d'un jugement rendu le 28 Novembre...

...5e chambre pole social...COUR D'APPEL DE Localité 3 CHAMBRE SOCIALE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° : RG N° : N° RG 23/03908 - N° Portalis DBVH-V-B7H-JA7Z Dossier : Pole social du TJ de Localité 3 du 30 Novembre 2023 - dossier 23/00581 Nous, Yves ROUQUETTE-DUGARET, Présidentde la chambre sociale de la cour d'appel de NIMES, assisté de Delphine OLLMANN, Greffière, Vu les articles 939, 941 et 945 du Code de Procédure Civile, Vu les articles 384, 396, 397, 399, 400 et 405 du Code de Procédure Civile, Attendu que par conclusions reçues au greffe le 29 janvier 2024...

...5e chambre pole social...COUR D'APPEL DE Localité 3 CHAMBRE SOCIALE ORDONNANCE DE RADIATION Minute N° : N° RG 23/03912 - N° Portalis DBVH-V-B7H-JBAC Dossier : Pole social du TJ de Localité 3 du 02 Novembre 2023 - dossier 22/00509 Nous, Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président de la Chambre Sociale de la Cour d'Appel de Nîmes, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame OLLMANN, Greffière ; Vu les articles 939, 941 et 945 du Code de Procédure Civile ; Vu l'article 381 du Code de Procédure Civile ; Monsieur I Y a relevé appel d'un jugement rendu le 02 Novembre...

...5e chambre pole social...COUR D'APPEL DE Localité 2 CHAMBRE SOCIALE ORDONNANCE DE RADIATION Minute N° : N° RG 23/03974 - N° Portalis DBVH-V-B7H-JBFE Dossier : Pole social du TJ de Localité 3 du 14 Décembre 2023 - dossier 22/00017 Nous, Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président de la Chambre Sociale de la Cour d'Appel de Nîmes, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame OLLMANN, Greffière ; Vu les articles 939, 941 et 945 du Code de Procédure Civile ; Vu l'article 381 du Code de Procédure Civile ; 1 a relevé appel d'un jugement rendu le 14 Décembre 2023 par le...

...5e chambre pole social...COUR D'APPEL DE Localité 3 CHAMBRE SOCIALE ORDONNANCE DE RADIATION Minute N° : N° RG 23/03976 - N° Portalis DBVH-V-B7H-JBFK Dossier : Pole social du TJ d'Localité 1 du 04 Décembre 2023 - dossier 21/00537 Nous, Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président de la Chambre Sociale de la Cour d'Appel de Nîmes, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame OLLMANN, Greffière ; Vu les articles 939, 941 et 945 du Code de Procédure Civile ; Vu l'article 381 du Code de Procédure Civile ; Madame B W a relevé appel d'un jugement rendu le 04 Décembre 2023...

...5e chambre pole social...COUR D'APPEL DE Localité 3 CHAMBRE SOCIALE ORDONNANCE DE RADIATION Minute N° : N° RG 23/03981 - N° Portalis DBVH-V-B7H-JBFU Dossier : Pole social du TJ d'Localité 1 du 04 Décembre 2023 - dossier 21/00778 Nous, Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président de la Chambre Sociale de la Cour d'Appel de Nîmes, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame OLLMANN, Greffière ; Vu les articles 939, 941 et 945 du Code de Procédure Civile ; Vu l'article 381 du Code de Procédure Civile ; Monsieur C J a relevé appel d'un jugement rendu le 04 Décembre 2023...