La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:15 - page 338

...15ème chambre...ORDONNANCE DE RADIATION 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUEPAR Jean-Michel LIMOUJOUX Président ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier,LE NEUF MARS DEUX MILLE ONZE ORDONNANCE N DU 09 Mars 2011 R.G. : 10/03513 S.A. ERMI C/Stéphane Y... Sur appel d'une Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY rendue le 11 Mai 2010Section : IndustrieNo RG : 09/00564 ORDONNANCE Jean- Michel LIMOUJOUX Président, a rendu l'ordonnance suivante, après que la cause a été appelée en audience publique du sept Mars deux mille onzedans l'affaire opposant : S.A. ERMI57 Avenue de Paris95230 SOISY SOUS...

...15ème chambre...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 09 MARS 2011 R. G. No 10/ 03939 AFFAIRE : S. A. S. EDM SERVICE C/ Georges X... Décision déférée à la cour : Jugement rendu e le 08 Juin 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses No RG : 09/ 00337 Copies exécutoires délivrées à : Me Laurence TARDIVEL Me Laurence SAADA Copies certifiées conformes délivrées à : S. A. S. EDM SERVICE Georges X... LE NEUF MARS DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre...

...15ème chambre...COUR D'APPELDE VERSAILLES Code nac : 80A15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 09 MARS 2011 R.G. No 10/04722 AFFAIRE : Abdoullah X... C/S.A. CONFORAMA Décision déférée à la cour : Jugement rendue le 29 Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSYSection : CommerceNo RG : 09/00451 Copies exécutoires délivrées à : Me Roselyne MALECOTMe Jean D'ALEMAN Copies certifiées conformes délivrées à : Abdoullah X... S.A. CONFORAMA LE NEUF MARS DEUX MILLE ONZE,La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Abdoullah X......78480 VERNEUIL SUR...

...15e chambre a...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 04 MARS 2011 N° 2011/137 Rôle N° 10/02552 P B C/ Société BANQUE FEDERALE MUTUALISTE Grosse délivrée le : à : la SCP BLANC-CHERFILS la SCP COHEN-GUEDJ réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de MENTON en date du 05 Janvier 2010 enregistrée au répertoire général sous le n° 2009/122. APPELANT Monsieur P B né le Date naissance 2 1940 à Localité 4, demeurant Adresse 3 représenté par la SCP...

...15ème chambre...COUR D'APPELDE VERSAILLES Code nac : 80C15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 02 MARS 2011 R.G. No 09/03147 AFFAIRE : S.A.S. LANCRY PROTECTION SECURITE C/Arlette X... Décision déférée à la cour : Jugement rendue le 03 Juillet 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSYSection : Activités diversesNo RG : 08/00023 Copies exécutoires délivrées à : Me Nathalie MASSARTla SELARL FIDU-JURIS Copies certifiées conformes délivrées à : S.A.S. LANCRY PROTECTION SECURITE Arlette X... LE DEUX MARS DEUX MILLE ONZE,La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre...

...15ème chambre...Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 02 MARS 2011 R. G. No 09/ 03536 AFFAIRE : UNEDIC AGS CGEA LEVALLOIS PERRET IDF EST C/ Me Yannick X...- Mandataire liquidateur de S. A. R. L. PHOENIX SECURITE PRIVEE... Décision déférée à la cour : Jugement rendu e le 16 Juillet 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Activités diverses No RG : 08/ 00577 Copies exécutoires délivrées à : Me Hubert DE FREMONT la SCP MAISANT Copies certifiées conformes délivrées à : UNEDIC AGS CGEA LEVALLOIS PERRET IDF EST Me Yannick X...- Mandataire liquidateur de...

...15ème chambre...ORDONNANCE DE RADIATION COUR D'APPEL DE VERSAILLES - 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Jean Michel LIMOUJOUX Président ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier, LE DEUX MARS DEUX MILLE ONZE ORDONNANCE N DU 02 Mars 2011 R. G. : 09/ 03539 Nicolas X... C/ Me Stéphane Y...- Liquidateur amiable de S. A. S. Y... B ET B... Sur appel d'un e Jugement du Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE rendu e le 13 Juillet 2009 Section : Encadrement No RG : 04/ 03376 ORDONNANCE Jean-Michel LIMOUJOUX président, a rendu l'ordonnance suivante, après que la cause a été appelée en audience...

...15ème chambre...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80C 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 02 MARS 2011 R. G. No 10/ 00287 AFFAIRE : S. A. S. CHATEAUFORM'SIEGE SOCIAL... C/ Julie X... Décision déférée à la cour : Jugement rendu e le 26 Novembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Encadrement No RG : 08/ 459 Copies certifiées conformes délivrées à : S. A. S. CHATEAUFORM'SIEGE SOCIAL, S. A. S. CHATEAUFORM' Julie X... LE DEUX MARS DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : S. A. S...

...15ème chambre...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80B 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 02 MARS 2011 R. G. No 10/ 00349 AFFAIRE : Gaël X... C/ S. A. S. MITSUBISHI MOTORS FRANCE EN LA PERSONNE DE SON REPRESNTANT LEGAL, SON PRESIDENT Décision déférée à la cour : Jugement rendu e le 03 Décembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses No RG : 09/ 76 Copies exécutoires délivrées à : Me Frédéric SAUVAIN Me Véronique MASSOT-PELLET Copies certifiées conformes délivrées à : Gaël X... S. A. S. MITSUBISHI MOTORS FRANCE EN LA PERSONNE DE SON...

...15ème chambre...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 02 MARS 2011 R. G. No 10/ 00555 AFFAIRE : Joël X... C/ S. A. GEFCO Décision déférée à la cour : Jugement rendu e le 26 Septembre 2008 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 07/ 00229 Copies exécutoires délivrées à : Me Lionel PARIENTE Me Hervé DUVAL Copies certifiées conformes délivrées à : Joël X... S. A. GEFCO le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DEUX MARS DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu...