La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:15 - page 315
Page 315 des 3 563 résultats trouvés :
| France, Cour d'appel de Versailles, 15ème chambre, 22 juin 2011, 07/03232
...15ème chambre...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 22 JUIN 2011 R. G. No 07/ 03232 AFFAIRE : Jean-CLaude X... C/ S. A. AMEC SPIE ENERGIE SERVICES Décision déférée à la cour : Jugement rendu e le 12 Juillet 2007 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses No RG : 04/ 00727 Copies exécutoires délivrées à : Me Michel BRAULT la SCP FLICHY et ASSOCIES Copies certifiées conformes délivrées à : Jean-CLaude X... S. A. AMEC SPIE ENERGIE SERVICES le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT DEUX...
| France, Cour d'appel de Versailles, 15ème chambre, 22 juin 2011, 07/03318
...15ème chambre...COUR D'APPELDE VERSAILLES Code nac : 80A15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 22 JUIN 2011 R.G. No 07/03318 AFFAIRE : Claude X... C/S.A. AMEC SPIE ENERGIE SERVICES Décision déférée à la cour : Jugement rendue le 12 Juillet 2007 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISESection : Activités diversesNo RG : 04/00276 Copies exécutoires délivrées à : Me Michel BRAULTla SCP FLICHY et ASSOCIES Copies certifiées conformes délivrées à : Claude X... S.A. AMEC SPIE ENERGIE SERVICES le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT DEUX JUIN DEUX MILLE ONZE,La cour d'appel...
| France, Cour d'appel de Versailles, 15ème chambre, 22 juin 2011, 07/03368
...15ème chambre...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 22 JUIN 2011 R. G. No 07/ 03368 AFFAIRE : Constant X... C/ S. A. AMEC SPIE ENERGIE SERVICES Décision déférée à la cour : Jugement rendu e le 12 Juillet 2007 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses No RG : 04/ 00728 Copies exécutoires délivrées à : Me Michel BRAULT la SCP FLICHY et ASSOCIES Copies certifiées conformes délivrées à : Constant X... S. A. AMEC SPIE ENERGIE SERVICES le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT DEUX JUIN...
| France, Cour d'appel de Versailles, 15ème chambre, 22 juin 2011, 08/01122
...15ème chambre...COUR D'APPELDE VERSAILLES Code nac : 80C15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 22 JUIN 2011 R.G. No 08/01122 AFFAIRE : Jean Pierre X... C/S.A.S. AMEC SPIE OIL et GAS SERVICES Décision déférée à la cour : Jugement rendue le 28 Janvier 2008 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE No RG : 04/00734 Copies exécutoires délivrées à : Me Michel BRAULTla SCP FLICHY et ASSOCIES Copies certifiées conformes délivrées à : Jean Pierre X... S.A.S. AMEC SPIE OIL et GAS SERVICES le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT DEUX JUIN DEUX MILLE ONZE,La cour d'appel de...
| France, Cour d'appel de Versailles, 15ème chambre, 22 juin 2011, 08/01123
...15ème chambre...COUR D'APPELDE VERSAILLES Code nac : 80C15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 22 JUIN 2011 R.G. No 08/01123 AFFAIRE : Gérard X... C/S.A.S. AMEC SPIE RAIL FR Décision déférée à la cour : Jugement rendue le 28 Janvier 2008 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISESection : Activités diversesNo RG : 04/00731 Copies exécutoires délivrées à : Me Michel BRAULTla SCP FLICHY et ASSOCIES Copies certifiées conformes délivrées à : Gérard X... S.A.S. AMEC SPIE RAIL FR le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT DEUX JUIN DEUX MILLE ONZE,La cour d'appel de...
| France, Cour d'appel de Versailles, 15ème chambre, 22 juin 2011, 08/01134
...15ème chambre...COUR D'APPELDE VERSAILLES Code nac : 80B15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 22 JUIN 2011 R.G. No 08/01134 AFFAIRE : Gilles X... C/S.A.S. AMEC SPIE OIL et GAS SERVICES Décision déférée à la cour : Jugement rendue le 28 Janvier 2008 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE No RG : 04/735 Copies exécutoires délivrées à : Me Michel BRAULTla SCP FLICHY et ASSOCIES Copies certifiées conformes délivrées à : Gilles X... S.A.S. AMEC SPIE OIL et GAS SERVICES le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT DEUX JUIN DEUX MILLE ONZE,La cour d'appel de VERSAILLES, a...
| France, Cour d'appel de Versailles, 15ème chambre, 22 juin 2011, 08/01136
...15ème chambre...COUR D'APPELDE VERSAILLES Code nac : 80B15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 22 JUIN 2011 R.G. No 08/01136 AFFAIRE : Alain X... C/S.A. SPIE ENERTRANS... Décision déférée à la cour : Jugement rendue le 28 Janvier 2008 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE No RG : 06/00656 Copies exécutoires délivrées à : Me Michel BRAULTla SCP FLICHY et ASSOCIES Copies certifiées conformes délivrées à : Alain X... S.A. SPIE ENERTRANS, S.A.S. AMEC SPIE ENERGIE SERVICES le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT DEUX JUIN DEUX MILLE ONZE,La cour d'appel de VERSAILLES, a...
| France, Cour d'appel de Versailles, 15ème chambre, 22 juin 2011, 08/01137
...15ème chambre...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80B 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 22 JUIN 2011 R. G. No 08/ 01137 AFFAIRE : Franck X... C/ S. A. S. AMEC SPIE ENERGIE SERVICES Décision déférée à la cour : Jugement rendu e le 28 Janvier 2008 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses No RG : 04/ 730 Copies exécutoires délivrées à : Me Michel BRAULT la SCP FLICHY et ASSOCIES Copies certifiées conformes délivrées à : Franck X... S. A. S. AMEC SPIE ENERGIE SERVICES le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT DEUX JUIN...
| France, Cour d'appel de Versailles, 15ème chambre, 22 juin 2011, 08/01146
...15ème chambre...Code nac : 80C 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 22 JUIN 2011 R. G. No 08/ 01146 AFFAIRE : Evelyne X..., en sa qualité d'héritière de M. Serge X... D. C. D. et en son nompersonnel... C/ S. A. AMEC SPIE ENERGIE SERVICES Décision déférée à la cour : Jugement rendu e le 28 Janvier 2008 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses No RG : 05/ 28 Copies exécutoires délivrées à : Me Michel BRAULT la SCP FLICHY et ASSOCIES Copies certifiées conformes délivrées à : Evelyne X..., en sa qualité d'héritière de M. Serge X... D. C. D. et...
| France, Cour d'appel de Versailles, 15, 22 juin 2011, 08/011738
...15...COUR D'APPELDE VERSAILLES Code nac : 80C15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 22 JUIN 2011 R.G. No 08/01173 AFFAIRE : Alain X... C/S.A. AMEC SPIE RAIL Décision déférée à la cour : Jugement rendue le 28 Janvier 2008 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de CERGY PONTOISE No RG : 04/00732 Copies exécutoires délivrées à : Me Michel BRAULTla SCP FLICHY et ASSOCIES Copies certifiées conformes délivrées à : Alain X... S.A. AMEC SPIE RAIL le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT DEUX JUIN DEUX MILLE ONZE,La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre...
