Recherche de avec pour avocat SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, SCP Piwnica et Molinie, SCP Vier, Barthelemy et Matuchansky dans la jurisprudence francophone
| France, Cour de cassation, Chambre commerciale, 15 septembre 2009, 08-13455
...SCP Célice, Blancpain et Soltner, SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, SCP Piwnica et Molinié, SCP...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCP Valliot-Le Guerneve-Abitbol de ce qu'elle intervient en qualité d'administrateur judiciaire de la société Heuliez ; Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Heuliez et la SCP Valliot-Le Guerneve-Abitbol, ès qualités, que sur le pourvoi incident relevé par Mme X..., en qualité de liquidateur judiciaire de la société Demolin Caen ; Attendu...
| France, Cour de cassation, Chambre criminelle, 18 mars 2009, 08-88490
...SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, SCP Piwnica et Molinié, SCP Vier, Barthélemy et Matuchansky...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - X... Stéphane, - Z... Nathalie, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BOURGES, en date du 9 décembre 2008, qui les a renvoyés devant la cour d'assises du CHER sous l'accusation de viols et agressions sexuelles aggravés ; Joignant les pourvois en raison de la connexit...
| France, Cour de cassation, Chambre civile 2, 11 septembre 2008, 07-11832
...SCP Boulloche, SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, SCP Piwnica et Molinié, SCP Vier, Barthélemy et...LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme X... du désistement de son pourvoi en tant que dirigé contre la CAMB, M. Y..., ès qualités, la société Sade, la société XL Insurance, M. Z..., la société SOCOTEC, la société Melchiorre et la société Axa France ; Sur le moyen unique, pris en sa troisième branche : Vu l'article 1382 du code civil et le principe de réparation...
