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Recherche de avec pour avocat SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, SCP Nicolay, de Lanouvelle, Hannotin, SCP Waquet, Farge et Hazan dans la jurisprudence francophone

2 résultats trouvés :

France | France, Cour de cassation, Chambre commerciale, 16 décembre 2008, 07-16178

...Me Bertrand, SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, SCP Nicolaý, de Lanouvelle, Hannotin, SCP Waquet...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par les sociétés Delgrossi Spa, Pai industriale Spa, San Carlo Gruppo alimentare Spa, Valsusa Spa, Pai Spa, San Carlo Snacks Spa, San Carlo Mantova Spa, que sur le pourvoi incident relevé par les sociétés Flodor, Unichips France, San Carlo France, Interal France, San Carlo Food Groupe Europe et Interal Europe...

France | 16/12/2008 | Chambre commerciale

France | France, Cour de cassation, Chambre civile 2, 23 octobre 2008, 07-18577

...SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, SCP Nicolaý, de Lanouvelle, Hannotin, SCP Waquet, Farge et Hazan...LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa deuxième branche, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué Orléans, 11 juin 2007, que la société Arachnée productions la société a organisé un festival de musique et souscrit auprès de la Mutuelle des provinces de France MPF, par l'intermédiaire de son courtier, la...

France | 23/10/2008 | Chambre civile 2
 
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