Recherche de avec pour avocat SCP Boulloche, SCP Celice, Soltner, Texidor et Perier, SCP Rocheteau et Uzan-Sarano dans la jurisprudence francophone
| France, Cour de cassation, Chambre civile 3, 01 juin 2017, 16-14204
...SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, SCP Boulloche, SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, SCP...LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, Lyon, 21 janvier 2016, rendu sur renvoi après cassation 3e civ., 11 mars 2014, pourvoi n° 13-12. 019, que l'Office public d'aménagement et de construction OPAC de Vienne, assuré selon une police dommages-ouvrage auprès de la société Generali, a, sous la maîtrise d'oeuvre de M. X..., architecte assuré auprès de la société MAF, fait édifier un ensemble...
| France, Cour de cassation, Chambre sociale, 23 novembre 2016, 14-23823 et suivant
...SCP Boulloche, SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, SCP Rocheteau et Uzan-Sarano...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu la connexité, joint les pourvois n° J 14-23. 823 et K 14-24. 514 ; Donne acte à M. X... de son désistement partiel à l'encontre de la société Sedo Holding AG ; Donne acte à la société Sedo Holding AG de son intervention volontaire ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. X... a été engagé le 10 mars 2003 par la société AD Link Internet Media France, aux droits de laquelle...
| France, Cour de cassation, Chambre civile 3, 15 septembre 2016, 15-21587
...Me Le Prado, SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, SCP Boulloche, SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer...LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux sociétés Jyf et Abak du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Allianz IARD, la société Assurances banque populaire, la société CESM, la SMABTP, la société Acmalu, la société MAAF assurances, M. X..., la société AXA France IARD, M. Y..., la société ECS et la société Guy Z... Design l'Eurl Guy Z... ; Sur le moyen unique, ci-après annex...
| France, Cour de cassation, Chambre civile 2, 08 septembre 2016, 15-23469
...SCP Boré et Salve de Bruneton, SCP Boulloche, SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, SCP Rocheteau...LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M. Y..., M. Z..., la société Axa France assurance, la société Axa France IARD, la Mutuelle des architectes français et la société Giaconi et fils ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., assurée selon une police « dommages-ouvrage » auprès de la société MMA IARD la société MMA, a...
