Recherche de avec pour avocat Me Bouthors, Me Foussard, SCP Gadiou et Chevallier, SCP Rocheteau et Uzan-Sarano dans la jurisprudence francophone

...Me Bouthors, Me Foussard, SCP Gadiou et Chevallier, SCP Rocheteau et Uzan-Sarano...LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par arrêt du 8 mars 2012, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation a cassé partiellement l'arrêt rendu le 1er décembre 2010 par la cour d'appel de Poitiers ; Attendu qu'à la suite d'erreurs non imputables aux parties, la Cour de cassation, dans le dispositif de son arrêt n° 347 FS-D pourvoi n° N 11-11.532 du 8 mars 2012 a condamné, au titre de...

...Me Bouthors, Me Foussard, SCP Gadiou et Chevallier, SCP Rocheteau et Uzan-Sarano...LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu , selon l'arrêt attaqué, qu'un orage de grêle venait de commencer lorsque le véhicule automobile conduit par Mme X... et ayant pour passager son fils Hugo Y..., âgé de deux ans, circulant sur une route à deux fois deux voies, est entré en collision avec l'arrière d'un ensemble routier qui le précédait et qui venait de ralentir brusquement, son conducteur, M. Z...