Recherche de avec pour avocat Me Blondel, SCP Masse-Dessen et Thouvenin, SCP Piwnica et Molinie dans la jurisprudence francophone
| France, Cour de cassation, Chambre civile 2, 05 mai 2011, 10-20436
...Me Blondel, SCP Masse-Dessen et Thouvenin, SCP Piwnica et Molinié...LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société SQLI du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Alti, MM. de X..., Y..., B..., C...et D... ; Sur le moyen unique, pris en ses trois premières branches : Vu les articles 42, 145 et 493 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, qu'invoquant des actes de débauchage de ses salariés et de pillage de son savoir-faire...
| France, Cour de cassation, Chambre civile 2, 05 mai 2011, 10-20437
...Me Blondel, SCP Masse-Dessen et Thouvenin, SCP Piwnica et Molinié...LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société SQLI du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre MM. X..., Y... et Z... ; Sur le premier moyen, pris en ses trois premières branches : Vu les articles 42, 145, 493 du code de procédure civile et L. 721-3 du code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, qu'invoquant des actes de débauchage de ses salariés et de pillage de son savoir-faire...
| France, Cour de cassation, Chambre civile 2, 05 mai 2011, 10-20439
...Me Blondel, SCP Masse-Dessen et Thouvenin, SCP Piwnica et Molinié...LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société SQLI du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre MM. X..., Y..., Z... et A... ; Sur le premier moyen, pris en sa deuxième branche : Vu les articles 145, 493 et 812 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, qu'invoquant des actes de débauchage de ses salariés et de pillage de son savoir-faire qu'elle imputait à la sociét...
