Recherche de avec pour avocat Me Blanc, SCP Celice, Blancpain et Soltner, SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez dans la jurisprudence francophone
| France, Cour de cassation, Chambre civile 2, 17 février 2011, 10-11571
...Me Blanc, SCP Célice, Blancpain et Soltner, SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez...LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à M. X... de ce qu'il s'est désisté de son pourvoi en tant que dirigé contre la société Axa France IARD et la caisse primaire d'assurance maladie de Lot-et-Garonne ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1147 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, et les productions, que M. X... a souscrit auprès de la société UAP, aux droits de laquelle vient la sociét...
| France, Cour de cassation, Chambre sociale, 03 décembre 2008, 07-43120
...Me Blanc, SCP Célice, Blancpain et Soltner, SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Doré Doré 1819 et Mme X..., ès qualités, de leur désistement partiel à l'égard de M. Y... et à la SELARL Philippe Z... Cabooter, ès qualités ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. A... a été engagé le 1er octobre 2000 en qualité de directeur commercial export par la société Doré Doré, laquelle a fait l'objet d'un redressement judiciaire par jugement du...
