La Jurisprudences de Suisse concernant ambulancier
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 5 décembre 2023 , 7B 917/2023
... l'arrivée des ambulanciers, B. _ était au sol, inconscient, et son pronostic vital était engagé... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_917/2023 Arrêt du 5 décembre 2023 IIe Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Abrecht, Président, Koch et Kölz, Greffière : Mme Kropf. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Hervé Dutoit, avocat, recourant, contre B. _ , représenté par Me Corinne Arpin, avocate, intimé, Ministère public de l'arrondissement de La Côte, p.a. Ministère public central du canton de Vaud...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 22 février 2023 , 6B 1194/2021
... l'habitacle. Elles étaient aussi corroborées par les propos recueillis par les ambulanciers lors de... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_1194/2021 Arrêt du 22 février 2023 Cour de droit pénal Composition Mmes et M. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Koch et Hurni. Greffier: M. Vallat. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Richard-Xavier Posse, avocat, recourant, contre Ministère public central du canton du Valais, rue des Vergers 9, case postale, 1950 Sion 2, intimé. Objet Violation grave des règles...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 25 janvier 2023 , 6B 182/2022
... ambulanciers puisque, dans son esprit, ces actes intervenaient "dans la continuité d'un menottage illicite... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_182/2022 Arrêt du 25 janvier 2023 Cour de droit pénal Composition Mmes et M. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys et van de Graaf. Greffière: Mme Corti. Participants à la procédure A.A. _ , représenté par Me Nicolas Rouiller, avocat, recourant, contre 1. Ministère public central du canton du Valais, rue des Vergers 9, case postale, 1950 Sion 2, 2. B. _ , intimés. Objet...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 25 janvier 2023 , 6B 641/2022
... charge par des ambulanciers dans le cadre d'une suspicion d'abus sexuel et de consommation de toxiques... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_641/2022 Arrêt du 25 janvier 2023 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Juge présidant, Muschietti et van de Graaf. Greffier : M. Rosselet. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Samir Djaziri, avocat, recourante, contre Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy, intimé. Objet Ordonnance de...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit public , Arrêt du 8 août 2022 , 1B 694/2021
... agents l'ont recouvert avec sa veste, puis avec une couverture et un duvet. Des ambulanciers sont arrivés... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 1B_694/2021 Arrêt du 8 août 2022 Ire Cour de droit public Composition Mme et MM. les Juges fédéraux Jametti, Juge présidant, Chaix et Haag. Greffière : Mme Corti. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Yves Grandjean, avocat, recourant, contre Ministère public de la République et canton de Neuchâtel, passage de la Bonne-Fontaine 41, 2300 La Chaux-de-Fonds. Objet procédure pénale...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 16 juin 2022 , 6B 1295/2021
... trois se sont activés pour essayer de la réanimer jusqu'à l'arrivée des ambulanciers, en vain. Le décès... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_1295/2021 Arrêt du 16 juin 2022 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Juge présidant, Muschietti et Koch. Greffière : Mme Thalmann. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Régina Andrade, avocate, recourant, contre Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, intimé. Objet Homicide par négligence; arbitraire...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , , 6B 107/2022
... de se réinsérer dans le monde du travail hors de ce domaine. Il relève qu'il avait trouvé un poste d'ambulancier... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_107/2022 Arrêt du 1er juin 2022 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Juge présidant, van de Graaf et Hurni. Greffière : Mme Kistler Vianin. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Mathias Eusebio, avocat, recourant, contre Ministère public de la République et canton du Jura, Le Château, 2900 Porrentruy, intimé. Objet Fixation de la peine...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 11 avril 2022 , 6B 546/2021
...'urgence, de l'incapacité de discernement de la patiente - amenée aux urgences par des secouristes/ambulanciers... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_546/2021 Arrêt du 11 avril 2022 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Juge présidant, van de Graaf et Hurni. Greffière : Mme Musy. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Miriam Mazou, avocate, recourante, contre Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, intimé. Objet Ordonnance de non-entrée en...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 24 février 2022 , 6B 732/2021
... clavicule gauche, d'une fracture d'un doigt et d'une fracture du nez. Transporté par des ambulanciers à l... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_732/2021 Arrêt du 24 février 2022 Cour de droit pénal Composition Mme et MM. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys et Muschietti. Greffière : Mme Thalmann. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Philippe Rossy, avocat, recourant, contre 1. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, 2. B. _ , représenté par Maîtres Filip...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 21 février 2022 , 6B 432/2021
... secouristes. Sur place, les ambulanciers ont constaté un arrêt cardio-respiratoire, poursuivi le massage... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_432/2021 Arrêt du 21 février 2022 Cour de droit pénal Composition Mmes et M. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys et van de Graaf. Greffière : Mme Kistler Vianin. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Christophe Marguerat, avocat, recourant, contre 1. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, 2. B. _ , 3. C...
