Recherche de (formation:Cour d'appel de Riom OR tribunal:Cour d'appel de Riom) date_arret:2008-07-02 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Riom, 02 juillet 2008, 06/01398
...COUR D'APPEL DE RIOM Chambre Commerciale POURVOI No M 0820512 ARRET No- DU : 02 Juillet...COUR D'APPEL DE RIOM Chambre Commerciale POURVOI No M 0820512 ARRET No- DU : 02 Juillet 2008 N : 06 / 01398 VNCB Arrêt rendu le deux Juillet deux mille huit COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme BRESSOULALY Présidente M. J. DESPIERRES, Conseiller, Mme Chantal JAVION, Conseillère lors des débats et du prononcé : Mme C. GOZARD, Greffière Sur APPEL d'une décision rendue le 9 mai 2006 par le Tribunal de grande instance de MOULINS A l'audience publique du...
| France, Cour d'appel de Riom, 02 juillet 2008, 08/000415
...COUR D'APPEL DE RIOM Chambre Commerciale ARRET No- DU : 02 Juillet 2008 N : 08...COUR D'APPEL DE RIOM Chambre Commerciale ARRET No- DU : 02 Juillet 2008 N : 08/00415 HR Arrêt rendu le deux Juillet deux mille huit COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Henry ROBERT, Président M. J. DESPIERRES, Conseiller, Mme Chantal JAVION, Conseillère en présence de Mme NOIR auditrice de justice qui a siégé en surnombre et participé avec voix consultative au délibéré lors des débats et du prononcé : Mme C. GOZARD, Greffière Sur déféré d'une...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre commerciale, 02 juillet 2008, 364
/JDF P N0819639 ... ...Cour d'appel de riom...COUR D'APPEL DE RIOM Chambre Commerciale ARRET No- DU : 02 Juillet 2008 N : 08/00415 HR Arrêt rendu le deux Juillet deux mille huit COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Henry ROBERT, Président M. J. DESPIERRES, Conseiller, Mme Chantal JAVION, Conseillère en présence de Mme NOIR auditrice de justice qui a siégé en surnombre et participé avec voix consultative au délibéré lors des débats et du prononcé : Mme C. GOZARD, Greffière Sur déféré d'une ordonnance rendue le 14 février 2008 par le magistrat chargé de la mise en...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre commerciale, 02 juillet 2008, 371
...Cour d'appel de riom...COUR D'APPEL DE RIOM Chambre Commerciale POURVOI No M 0820512 ARRET No- DU : 02 Juillet 2008 N : 06 / 01398 VNCB Arrêt rendu le deux Juillet deux mille huit COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme BRESSOULALY Présidente M. J. DESPIERRES, Conseiller, Mme Chantal JAVION, Conseillère lors des débats et du prononcé : Mme C. GOZARD, Greffière Sur APPEL d'une décision rendue le 9 mai 2006 par le Tribunal de grande instance de MOULINS A l'audience publique du 27 Mars 2008 M. Y... a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries...
