Recherche de (formation:Cour d'appel de Riom OR tribunal:Cour d'appel de Riom) date_arret:2008-04-08 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Riom, 08 avril 2008, 07/00094
...France, Cour d'appel de Riom, 08 avril 2008, 07/00094...08/04/2008 Arrêt no CR/DB/NV Dossier no07/00094 SA S.I.R.R.R / Nathalie X... Arrêt rendu ce huit Avril deux mille huit par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : M. Michel RANCOULE, Président M. Jean Luc THOMAS, Conseiller M. Christophe RUIN, Conseiller En présence de Madame Dominique BRESLE greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : SA S.I.R.R.R. prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège...
| France, Cour d'appel de Riom, 08 avril 2008, 07/01020
..., nommée par ordonnance de Madame la Première Présidente de la Cour d'appel de RIOM en date du 4 décembre...Du 08/04/2008 Arrêt no CS/DB/NV. Dossier no07/01020 Angelina X... / S.A. ONET ULTRAPROPRETE Arrêt rendu ce HUIT AVRIL DEUX MILLE HUIT par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Mme Chantal SONOKPON, Conseiller Président suppléant, nommée par ordonnance de Madame la Première Présidente de la Cour d'appel de RIOM en date du 4 décembre 2007 en remplacement de Monsieur RANCOULE, président titulaire empêché M...
| France, Cour d'appel de riom, Ct0268, 08 avril 2008, 216
CONTRAT DE TRAVAIL pourvoi inscrit sous le nº Y 0842971 du 20/06/2008 ... ...Cour d'appel de riom...08/04/2008 Arrêt no CR/DB/NV Dossier no07/00094 SA S.I.R.R.R / Nathalie X... Arrêt rendu ce huit Avril deux mille huit par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : M. Michel RANCOULE, Président M. Jean Luc THOMAS, Conseiller M. Christophe RUIN, Conseiller En présence de Madame Dominique BRESLE greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : SA S.I.R.R.R. prise en la personne de son représentant légal domicili...
| France, Cour d'appel de riom, Ct0268, 08 avril 2008, 219
CONTRAT DE TRAVAIL pourvoi inscrit sous le nº A 0842835 du 11/06/2008 ... ...Cour d'appel de riom...Du 08/04/2008 Arrêt no CS/DB/NV. Dossier no07/01020 Angelina X... / S.A. ONET ULTRAPROPRETE Arrêt rendu ce HUIT AVRIL DEUX MILLE HUIT par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Mme Chantal SONOKPON, Conseiller Président suppléant, nommée par ordonnance de Madame la Première Présidente de la Cour d'appel de RIOM en date du 4 décembre 2007 en remplacement de Monsieur RANCOULE, président titulaire empêché M. Jean-Luc THOMAS...
