Recherche de (formation:Cour d'appel de Riom OR tribunal:Cour d'appel de Riom) date_arret:2008-02-20 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Riom, 20 février 2008, 06/02864
...COUR D'APPEL DE RIOM Chambre Commerciale POURVOI NoJ08-16945 ARRET No- DU : 20...COUR D'APPEL DE RIOM Chambre Commerciale POURVOI NoJ08-16945 ARRET No- DU : 20 Février 2008 N : 06 / 02864 CJ Arrêt rendu le vingt Février deux mille huit COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Claudine BRESSOULALY, Présidente M. Vincent NICOLAS, Conseiller Mme Chantal JAVION, Conseillère lors des débats et du prononcé : Mme C. GOZARD, Greffière Sur APPEL d'une décision rendue le 16. 11. 2006 par le Tribunal DE COMMERCE DE CLERMONT FD A...
| France, Cour d'appel de Riom, 20 février 2008, 06/1444
...COUR D'APPEL DE RIOM Chambre Commerciale ARRET No- DU : 20 Février 2008 N : 06...COUR D'APPEL DE RIOM Chambre Commerciale ARRET No- DU : 20 Février 2008 N : 06/01357- dossiers joints : 06/1444-+06/1523 CB Arrêt rendu le vingt Février deux mille huit COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Claudine BRESSOULALY, Présidente M. Vincent NICOLAS, Conseiller Mme Chantal JAVION, Conseillère lors des débats et du prononcé : Mme C. GOZARD, Greffière Sur APPEL d'une décision rendue le 9.5.2006 par le Tribunal de commerce de RIOM...
| France, Cour d'appel de Riom, 20 février 2008, 06/712
... DECISION 2007-06-06 Cour d'appel de Riom Cour d'appel de Riom ...COUR D' APPEL DE RIOM Chambre Commerciale Pourvoi F 0813975 ARRET No DU : 20 Février 2008 N : 07 / 01660 JD Arrêt rendu le vingt Février deux mille huit COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Claudine BRESSOULALY, Présidente M. J. DESPIERRES Conseiller Mme Chantal JAVION, Conseillère lors des débats et du prononcé : Mme C. X..., Greffière Sur requête en omission de statuer suite à arrêt rendu par la chambre commerciale le 6 juin 2007 RG...
| France, Cour d'appel de Riom, 20 février 2008, 07/00257
...COUR D'APPEL DE RIOM Chambre Commerciale pourvoi K0814209 ARRET No- DU : 20...COUR D'APPEL DE RIOM Chambre Commerciale pourvoi K0814209 ARRET No- DU : 20 Février 2008 N : 07/00257 vn Arrêt rendu le vingt Février deux mille huit COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Claudine BRESSOULALY, Présidente M. Vincent NICOLAS, Conseiller Mme Chantal JAVION, Conseillère lors des débats et du prononcé : Mme C. X..., Greffière Sur APPEL d'une décision rendue le 23.11.2006 par le Tribunal de grande instance de CLERMONT FERRAND A...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre commerciale, 20 février 2008, 45
...Cour d'appel de riom...COUR D'APPEL DE RIOM Chambre Commerciale pourvoi K0814209 ARRET No- DU : 20 Février 2008 N : 07/00257 vn Arrêt rendu le vingt Février deux mille huit COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Claudine BRESSOULALY, Présidente M. Vincent NICOLAS, Conseiller Mme Chantal JAVION, Conseillère lors des débats et du prononcé : Mme C. X..., Greffière Sur APPEL d'une décision rendue le 23.11.2006 par le Tribunal de grande instance de CLERMONT FERRAND A l'audience publique du 09 Janvier 2008 M.NICOLAS a fait le rapport oral de l'affaire, avant les...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre commerciale, 20 février 2008, 59
...Cour d'appel de riom...COUR D'APPEL DE RIOM Chambre Commerciale ARRET No- DU : 20 Février 2008 N : 06/01357- dossiers joints : 06/1444-+06/1523 CB Arrêt rendu le vingt Février deux mille huit COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Claudine BRESSOULALY, Présidente M. Vincent NICOLAS, Conseiller Mme Chantal JAVION, Conseillère lors des débats et du prononcé : Mme C. GOZARD, Greffière Sur APPEL d'une décision rendue le 9.5.2006 par le Tribunal de commerce de RIOM A l'audience publique du 16 Janvier 2008 Mme BRESSOULALY a fait le rapport oral de l'affaire, avant...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre commerciale, 20 février 2008, 62
... DECISION Cour d'appel de Riom 2007-06-06 RIOM ...COUR D' APPEL DE RIOM Chambre Commerciale Pourvoi F 0813975 ARRET No DU : 20 Février 2008 N : 07 / 01660 JD Arrêt rendu le vingt Février deux mille huit COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Claudine BRESSOULALY, Présidente M. J. DESPIERRES Conseiller Mme Chantal JAVION, Conseillère lors des débats et du prononcé : Mme C. X..., Greffière Sur requête en omission de statuer suite à arrêt rendu par la chambre commerciale le 6 juin 2007 RG 06 / 712 ENTRE : M. Pierre AA...... 63200 ST BONNET PRES RIOM...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre commerciale, 20 février 2008, 72
CAUTIONNEMENT - / JDF POURVOI J 08 16945 ... ...Cour d'appel de riom...COUR D'APPEL DE RIOM Chambre Commerciale POURVOI NoJ08-16945 ARRET No- DU : 20 Février 2008 N : 06 / 02864 CJ Arrêt rendu le vingt Février deux mille huit COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Claudine BRESSOULALY, Présidente M. Vincent NICOLAS, Conseiller Mme Chantal JAVION, Conseillère lors des débats et du prononcé : Mme C. GOZARD, Greffière Sur APPEL d'une décision rendue le 16. 11. 2006 par le Tribunal DE COMMERCE DE CLERMONT FD A l'audience publique du 16 Janvier 2008 Mme...
