Recherche de (formation:Cour d'appel de Riom OR tribunal:Cour d'appel de Riom) date_arret:2007-11-07 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Riom, 07 novembre 2007, 06/001142
...COUR D'APPEL DE RIOM Chambre Commerciale pourvoi noE08-10662 ARRET No DU : 07...COUR D'APPEL DE RIOM Chambre Commerciale pourvoi noE08-10662 ARRET No DU : 07 Novembre 2007 N : 06/01142 cj Arrêt rendu le sept Novembre deux mille sept COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Claudine BRESSOULALY, Présidente M. J. DESPIERRES, Conseiller, Mme Chantal JAVION, Conseillère lors des débats et du prononcé : Mme C. GOZARD, Greffière Sur APPEL d'une décision rendue le 25.4.2006 par le Tribunal de grande instance de MOULINS A l'audience...
| France, Cour d'appel de Riom, 07 novembre 2007, 06/001225
...COUR D'APPEL DE RIOM Chambre Commerciale réparation préjudice corporel ARRET No...COUR D'APPEL DE RIOM Chambre Commerciale réparation préjudice corporel ARRET No DU : 07 novembre 2007 N : 06/01225 CB Arrêt rendu le sept novembre deux mille sept COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Claudine BRESSOULALY, Présidente M. Vincent NICOLAS, Conseiller Mme Chantal JAVION, Conseillère lors des débats et du prononcé : Mme C. GOZARD, Greffière Sur APPEL d'une décision rendue le 6 AVRIL 2006 par le Tribunal de grande instance de RIOM...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre commerciale, 07 novembre 2007, 483
...Cour d'appel de riom...COUR D'APPEL DE RIOM Chambre Commerciale pourvoi noE08-10662 ARRET No DU : 07 Novembre 2007 N : 06/01142 cj Arrêt rendu le sept Novembre deux mille sept COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Claudine BRESSOULALY, Présidente M. J. DESPIERRES, Conseiller, Mme Chantal JAVION, Conseillère lors des débats et du prononcé : Mme C. GOZARD, Greffière Sur APPEL d'une décision rendue le 25.4.2006 par le Tribunal de grande instance de MOULINS A l'audience publique du 10 Octobre 2007 Mme JAVION .a fait le rapport oral de l'affaire, avant les...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre commerciale, 07 novembre 2007, 484
ACCIDENT DE LA CIRCULATION - / JDF POURVOI NºQ07 21615 ... ...Cour d'appel de riom...COUR D'APPEL DE RIOM Chambre Commerciale réparation préjudice corporel ARRET No DU : 07 novembre 2007 N : 06/01225 CB Arrêt rendu le sept novembre deux mille sept COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Claudine BRESSOULALY, Présidente M. Vincent NICOLAS, Conseiller Mme Chantal JAVION, Conseillère lors des débats et du prononcé : Mme C. GOZARD, Greffière Sur APPEL d'une décision rendue le 6 AVRIL 2006 par le Tribunal de grande instance de RIOM A l'audience publique du 20...
