Recherche de (formation:Cour d'appel de Riom OR tribunal:Cour d'appel de Riom) date_arret:2007-10-24 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Riom, 24 octobre 2007, 06/02359
...COUR D'APPEL DE RIOM Chambre Commerciale ARRET No DU : 24 Octobre 2007 N : 06...COUR D'APPEL DE RIOM Chambre Commerciale ARRET No DU : 24 Octobre 2007 N : 06 / 02359 CB Arrêt rendu le vingt quatre Octobre deux mille sept COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Claudine BRESSOULALY, Présidente M. Vincent NICOLAS, Conseiller Mme Chantal JAVION, Conseillère lors des débats et du prononcé : Mme C. GOZARD, Greffière Sur APPEL d'une décision rendue le 3. 10. 2006 par le Tribunal de commerce d'AURILLAC A l'audience publique du...
| France, Cour d'appel de Riom, 24 octobre 2007, 06/02483
...COUR D'APPEL DE RIOM Chambre Commerciale pourvoi noM08-13129 ARRET No DU : 24...COUR D'APPEL DE RIOM Chambre Commerciale pourvoi noM08-13129 ARRET No DU : 24 Octobre 2007 N : 06/02483 cj Arrêt rendu le vingt quatre Octobre deux mille sept COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Claudine BRESSOULALY, Présidente M. Vincent NICOLAS, Conseiller Mme Chantal JAVION, Conseillère lors des débats et du prononcé : Mme C. GOZARD, Greffière Sur APPEL d'une décision rendue le 6.10.2006 par le Tribunal de commerce LE PUY EN VELAY A...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre commerciale, 24 octobre 2007, 456
...Cour d'appel de riom...COUR D'APPEL DE RIOM Chambre Commerciale ARRET No DU : 24 Octobre 2007 N : 06 / 02359 CB Arrêt rendu le vingt quatre Octobre deux mille sept COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Claudine BRESSOULALY, Présidente M. Vincent NICOLAS, Conseiller Mme Chantal JAVION, Conseillère lors des débats et du prononcé : Mme C. GOZARD, Greffière Sur APPEL d'une décision rendue le 3. 10. 2006 par le Tribunal de commerce d'AURILLAC A l'audience publique du 12 Septembre 2007Mme BRESSOULALY a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre commerciale, 24 octobre 2007, 459
...Cour d'appel de riom...COUR D'APPEL DE RIOM Chambre Commerciale pourvoi noM08-13129 ARRET No DU : 24 Octobre 2007 N : 06/02483 cj Arrêt rendu le vingt quatre Octobre deux mille sept COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Claudine BRESSOULALY, Présidente M. Vincent NICOLAS, Conseiller Mme Chantal JAVION, Conseillère lors des débats et du prononcé : Mme C. GOZARD, Greffière Sur APPEL d'une décision rendue le 6.10.2006 par le Tribunal de commerce LE PUY EN VELAY A l'audience publique du 19 Septembre 2007 Mme JAVION a fait le rapport oral de l'affaire, avant les...
