Recherche de (formation:Cour d'appel de Riom OR tribunal:Cour d'appel de Riom) date_arret:2007-10-04 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Riom, 04 octobre 2007, 05/03107
...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 04 octobre 2007 Arrêt no -BG...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 04 octobre 2007 Arrêt no -BG/SP/MO - Dossier n : 05/03107 Pascal X... / Nicole Y... Z... Arrêt rendu le QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de CUSSET, décision...
| France, Cour d'appel de Riom, 04 octobre 2007, 06/02253
...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 04 octobre 2007 Arrêt no-GB / SP / MO...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 04 octobre 2007 Arrêt no-GB / SP / MO- Dossier n : 06 / 02253 Catherine Q... veuve X.../ LOGIDOME Arrêt rendu le QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal d'Instance de...
| France, Cour d'appel de Riom, 04 octobre 2007, 06/02625
...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 04 octobre 2007 Arrêt no-GB / SP- Dossier n...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 04 octobre 2007 Arrêt no-GB / SP- Dossier n : 06 / 02625 S.C.I. PIERRE CURIE / Henri X..., Noëlle Y... Arrêt rendu le QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal d'Instance de...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre civile 1, 04 octobre 2007, 496
...Cour d'appel de riom...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 04 octobre 2007 Arrêt no-GB / SP / MO- Dossier n : 06 / 02253 Catherine Q... veuve X.../ LOGIDOME Arrêt rendu le QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal d'Instance de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 23 Août 2006, enregistrée sous le no...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre civile 1, 04 octobre 2007, 502
...Cour d'appel de riom...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 04 octobre 2007 Arrêt no-GB / SP- Dossier n : 06 / 02625 S.C.I. PIERRE CURIE / Henri X..., Noëlle Y... Arrêt rendu le QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal d'Instance de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 24 Octobre 2006, enregistrée sous le no 11-06-0184...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre civile 1, 04 octobre 2007, 503
...Cour d'appel de riom...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 04 octobre 2007 Arrêt no -BG/SP/MO - Dossier n : 05/03107 Pascal X... / Nicole Y... Z... Arrêt rendu le QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de CUSSET, décision attaquée en date du 10 Octobre 2005, enregistrée sous le no 02/349 ENTRE : Me...
