Recherche de (formation:Cour d'appel de Reims OR tribunal:Cour d'appel de Reims) date_arret:2008-11-27 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Reims, 27 novembre 2008, 07/02441
...... Formule exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-SECTION FAMILLE ARRÊT...R. G : 07 / 02441 ARRÊT No du : 27 novembre 2008 Monsieur Robert X... C / Madame Colette Y...née X... Madame Irène Z...née X... Monsieur André X... Formule exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-SECTION FAMILLE ARRÊT DU 27 NOVEMBRE 2008 APPELANT : Monsieur Robert X... ... 10210 Chaource COMPARANT, concluant par la S. C. P. Genet-Braibant...
| France, Cour d'appel de Reims, 27 novembre 2008, 07/02945
...... Formule exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE - SECTION FAMILLE ARRÊT...R.G : 07/02945 ARRÊT No du : 27 novembre 2008 Monsieur Olivier X... Madame Isabelle Y... née X... C/ Madame Marie-Françoise Z... née A... Formule exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE - SECTION FAMILLE ARRÊT DU 27 NOVEMBRE 2008 PARTIES EN CAUSE : ENTRE : Monsieur Olivier X... ... 75009 Paris Madame Isabelle Y... née X... ... 62250...
| France, Cour d'appel de reims, Ct0294, 27 novembre 2008, 828
...Cour d'appel de reims...R.G : 07/02945 ARRÊT No du : 27 novembre 2008 Monsieur Olivier X... Madame Isabelle Y... née X... C/ Madame Marie-Françoise Z... née A... Formule exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE - SECTION FAMILLE ARRÊT DU 27 NOVEMBRE 2008 PARTIES EN CAUSE : ENTRE : Monsieur Olivier X... ... 75009 Paris Madame Isabelle Y... née X... ... 62250 Audembert COMPARANT, concluant par la S.C.P. Genet-Braibant, avoué à la Cour, et ayant pour conseil Maître B..., avocat au barreau de Paris Demandeur en première instance. Appelants devant la Cour d'appel...
| France, Cour d'appel de reims, Ct0270, 27 novembre 2008, 839
...Cour d'appel de reims...R. G : 07 / 02441 ARRÊT No du : 27 novembre 2008 Monsieur Robert X... C / Madame Colette Y...née X... Madame Irène Z...née X... Monsieur André X... Formule exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-SECTION FAMILLE ARRÊT DU 27 NOVEMBRE 2008 APPELANT : Monsieur Robert X... ... 10210 Chaource COMPARANT, concluant par la S. C. P. Genet-Braibant, avoué à la Cour, et ayant pour conseil Maître Jean-Philippe A..., avocat au barreau de Troyes Appelant d'un jugement rendu par le tribunal de grande instance de Troyes le 05 Septembre 2007 RG 06...
