Recherche de (formation:Cour d'appel de Poitiers OR tribunal:Cour d'appel de Poitiers) date_arret:2008-03-12 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Poitiers, 12 mars 2008, 06/00045
...France, Cour d'appel de Poitiers, 12 mars 2008, 06/00045...ARRÊT No R.G : 06/00045 S.A. TEMSOL ATLANTIQUIE C/ X... G.I.E. M.A.R.C. SA AXA FRANCE IARD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 12 MARS 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 06/00045 Décision déférée à la Cour: Jugement du 12 décembre 2005 rendu par le Tribunal de Grande Instance de POITIERS. APPELANTE : S.A. TEMSOL ATLANTIQUIE dont le siège social est ... 33700 MERIGNAC agissant poursuites et...
| France, Cour d'appel de Poitiers, 12 mars 2008, 06/01596
...France, Cour d'appel de Poitiers, 12 mars 2008, 06/01596...ARRÊT No R. G : 06 / 01596 X... AQS... C / Y... ASD... Y... Z... ASG... Y... Y... RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 12 MARS 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 06 / 01596 Décision déférée à la Cour : Jugement au fond du 16 mars 2006 rendu par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LA ROCHELLE. APPELANTS : Monsieur Daniel X... ... 17540 ST SAUVEUR D AUNIS Madame Marie- Lise...
| France, Cour d'appel de Poitiers, Chambre civile 1, 12 mars 2008, 109
...Cour d'appel de Poitiers...ARRÊT No R.G : 06/00045 S.A. TEMSOL ATLANTIQUIE C/ X... G.I.E. M.A.R.C. SA AXA FRANCE IARD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 12 MARS 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 06/00045 Décision déférée à la Cour: Jugement du 12 décembre 2005 rendu par le Tribunal de Grande Instance de POITIERS. APPELANTE : S.A. TEMSOL ATLANTIQUIE dont le siège social est ... 33700 MERIGNAC agissant poursuites et diligences de ses Président et Directeur Général domiciliés en cette qualité audit...
| France, Cour d'appel de Poitiers, Chambre civile 1, 12 mars 2008, 112
...Cour d'appel de Poitiers...ARRÊT No R. G : 06 / 01596 X... AQS... C / Y... ASD... Y... Z... ASG... Y... Y... RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 12 MARS 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 06 / 01596 Décision déférée à la Cour : Jugement au fond du 16 mars 2006 rendu par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LA ROCHELLE. APPELANTS : Monsieur Daniel X... ... 17540 ST SAUVEUR D AUNIS Madame Marie- Lise A... épouse X... ... 17540 ST SAUVEUR D AUNIS représentés par la SCP MUSEREAU MAZAUDON...
