Recherche de (formation:Cour d'appel de Nouméa OR tribunal:Cour d'appel de Nouméa) date_arret:2008-05-22 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Nouméa, 22 mai 2008, 06/128
...COUR D'APPEL DE NOUMÉA ARRÊT du 22 mai 2008 Décision attaquée rendue le : 22 Novembre 2006...COUR D'APPEL DE NOUMÉA ARRÊT du 22 mai 2008 Décision attaquée rendue le : 22 Novembre 2006 Juridiction Tribunal mixte de Commerce de NOUMEA Date de la saisine : 20 Décembre 2006 Ordonnance de clôture : 07 février 2008 RG : 06 / 128 Composition de la Cour Présidente : Michelle FONTAINE, Présidente de Chambre Assesseurs : - Jean-Louis THIOLET, Président de Chambre -Jean-Michel STOLTZ, Conseiller magistrats qui ont participé aux débats et au délibéré Greffier lors des débats...
| France, Cour d'appel de Nouméa, 22 mai 2008, 06/130
...COUR D'APPEL DE NOUMÉA ARRÊT du 22 mai 2008 Décision attaquée rendue le : 22 Novembre 2006...COUR D'APPEL DE NOUMÉA ARRÊT du 22 mai 2008 Décision attaquée rendue le : 22 Novembre 2006 Juridiction Tribunal mixte de Commerce de NOUMEA Date de la saisine : 20 Décembre 2006 Ordonnance de clôture : 07 février 2008 RG : 06/130 Composition de la Cour Présidente : Michelle FONTAINE, Présidente de Chambre Assesseurs: - Jean-Louis THIOLET, Président de Chambre - Jean-Michel STOLTZ, Conseiller magistrats qui ont participé aux débats et au délibéré Greffier lors des débats : Mickaela...
| France, Cour d'appel de Nouméa, 22 mai 2008, 07/711
...COUR D'APPEL DE NOUMÉA ARRÊT du 22 mai 2008 Décision attaquée rendue le : 07 Décembre 2007...COUR D'APPEL DE NOUMÉA ARRÊT du 22 mai 2008 Décision attaquée rendue le : 07 Décembre 2007 Juridiction Bâtonnier de l'ordre des avocats de NOUMEA Date de la saisine : 13 Décembre 2007 Ordonnance de fixation : 17 décembre 2007 RG : 07 / 711 Composition de la Cour Présidente : Michelle FONTAINE, Présidente de Chambre Assesseurs : - Jean-Louis THIOLET, Président de Chambre -Jean-Michel STOLTZ, Conseiller magistrats qui ont participé aux débats et au délibéré Greffier lors des...
| France, Cour d'appel de Nouméa, Ct0062, 22 mai 2008, 123
...Cour d'appel de Nouméa...COUR D'APPEL DE NOUMÉA ARRÊT du 22 mai 2008 Décision attaquée rendue le : 07 Décembre 2007 Juridiction Bâtonnier de l'ordre des avocats de NOUMEA Date de la saisine : 13 Décembre 2007 Ordonnance de fixation : 17 décembre 2007 RG : 07 / 711 Composition de la Cour Présidente : Michelle FONTAINE, Présidente de Chambre Assesseurs : - Jean-Louis THIOLET, Président de Chambre -Jean-Michel STOLTZ, Conseiller magistrats qui ont participé aux débats et au délibéré Greffier lors des débats : Mickaela NIUMELE PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR APPELANTE Mme Marie-Ange Y...
| France, Cour d'appel de Nouméa, Chambre commerciale, 22 mai 2008, 19
...Cour d'appel de Nouméa...COUR D'APPEL DE NOUMÉA ARRÊT du 22 mai 2008 Décision attaquée rendue le : 22 Novembre 2006 Juridiction Tribunal mixte de Commerce de NOUMEA Date de la saisine : 20 Décembre 2006 Ordonnance de clôture : 07 février 2008 RG : 06 / 128 Composition de la Cour Présidente : Michelle FONTAINE, Présidente de Chambre Assesseurs : - Jean-Louis THIOLET, Président de Chambre -Jean-Michel STOLTZ, Conseiller magistrats qui ont participé aux débats et au délibéré Greffier lors des débats : Mickaela NIUMELE PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR APPELANTE LA SARL SOCIETE DE...
| France, Cour d'appel de Nouméa, Chambre commerciale, 22 mai 2008, 20
...Cour d'appel de Nouméa...COUR D'APPEL DE NOUMÉA ARRÊT du 22 mai 2008 Décision attaquée rendue le : 22 Novembre 2006 Juridiction Tribunal mixte de Commerce de NOUMEA Date de la saisine : 20 Décembre 2006 Ordonnance de clôture : 07 février 2008 RG : 06/130 Composition de la Cour Présidente : Michelle FONTAINE, Présidente de Chambre Assesseurs: - Jean-Louis THIOLET, Président de Chambre - Jean-Michel STOLTZ, Conseiller magistrats qui ont participé aux débats et au délibéré Greffier lors des débats : Mickaela NIUMELE PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR APPELANTE LA SARL SOCIETE DE TRANSPORTS...
