Recherche de (formation:Cour d'appel de Montpellier OR tribunal:Cour d'appel de Montpellier) date_arret:2011-09-21 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Montpellier, 21 septembre 2011, 08/617
...France, Cour d'appel de Montpellier, 21 septembre 2011, 08/617...SD/ PDHCOUR D'APPEL DE MONTPELLIER4o chambre sociale ARRÊT DU 21 Septembre 2011 Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 05984 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 JUIN 2010 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE PERPIGNAN No RG08/ 617 APPELANT : Monsieur Gérard X... ... 66690 PALAU DEL VIDRE Représentant : Me AMOURIQ de la SCP REVEL MAHUSSIER avocats au barreau de LYON INTIMEE : Association PRENDRE SOIN DE LA PERSONNE EN COTE VERMEILLE ET VALLESPIR prise en la personne de...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 21 septembre 2011, 09/01722
...BR/ YR COUR D'APPEL DE MONTPELLIER4o chambre sociale ARRÊT DU 21 Septembre 2011 Numéro d...BR/ YR COUR D'APPEL DE MONTPELLIER4o chambre sociale ARRÊT DU 21 Septembre 2011 Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 08113 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 septembre 2010 conseil de prud'hommes-formation paritaire de montpellier No RG09/ 01722 APPELANTE : Madame Florence X... ... 34160 RESTINCLIERES Représentant : Me Coralie MEUNIER avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SA SYSTEME U CENTRALE REGIONALE SUD prise en la personne de...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 21 septembre 2011, 10/00350
...France, Cour d'appel de Montpellier, 21 septembre 2011, 10/00350...SD/ PDHCOUR D'APPEL DE MONTPELLIER4o chambre sociale ARRÊT DU 21 Septembre 2011 Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 09330 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 OCTOBRE 2010 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE PERPIGNAN No RG10/ 00350 APPELANTE : Mademoiselle Charlotte X... ... 66240 SAINT ESTEVE Représentant : Me Pascal NEYEN avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : SARL NIGHT LOISIRS prise en la personne de son représentant légal 20 bis rue du Canigou 66140...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 4o chambre sociale, 21 septembre 2011, 10/05984
POURVOI C1126703 ASSOCIATION ... ...Cour d'appel de Montpellier...SD/ PDHCOUR D'APPEL DE MONTPELLIER4o chambre sociale ARRÊT DU 21 Septembre 2011 Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 05984 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 JUIN 2010 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE PERPIGNAN No RG08/ 617 APPELANT : Monsieur Gérard X...... 66690 PALAU DEL VIDRE Représentant : Me AMOURIQ de la SCP REVEL MAHUSSIER avocats au barreau de LYON INTIMEE : Association PRENDRE SOIN DE LA PERSONNE EN COTE VERMEILLE ET VALLESPIR prise en la personne de son...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 4o chambre sociale, 21 septembre 2011, 10/08113
...Cour d'appel de Montpellier...BR/ YR COUR D'APPEL DE MONTPELLIER4o chambre sociale ARRÊT DU 21 Septembre 2011 Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 08113 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 septembre 2010 conseil de prud'hommes-formation paritaire de montpellier No RG09/ 01722 APPELANTE : Madame Florence X...... 34160 RESTINCLIERES Représentant : Me Coralie MEUNIER avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SA SYSTEME U CENTRALE REGIONALE SUD prise en la personne de son Président Route de Teyran BP 59 34740 VENDARGUES Représentant : Me Frédéric MORA...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 4o chambre sociale, 21 septembre 2011, 10/09330
POURVOI W1127985 STE NIGHT LOISIRS ... ...Cour d'appel de Montpellier...SD/ PDHCOUR D'APPEL DE MONTPELLIER4o chambre sociale ARRÊT DU 21 Septembre 2011 Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 09330 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 OCTOBRE 2010 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE PERPIGNAN No RG10/ 00350 APPELANTE : Mademoiselle Charlotte X...... 66240 SAINT ESTEVE Représentant : Me Pascal NEYEN avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : SARL NIGHT LOISIRS prise en la personne de son représentant légal 20 bis rue du Canigou 66140 CANET EN...
