Recherche de (formation:Cour d'appel de Montpellier OR tribunal:Cour d'appel de Montpellier) date_arret:2008-11-12 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Montpellier, 12 novembre 2008, 06/00761
...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre sociale ARRÊT DU 12 Novembre 2008 Numéro d...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre sociale ARRÊT DU 12 Novembre 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 05225 Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 JUILLET 2007 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE PERPIGNAN N° RG 06 / 00761 APPELANT : Monsieur Alain B... ... non comparant INTIMEE : SA TRANSPORTS MAZET AUBENAS prise en la personne de Monsieur David X..., salarié ETS Louis MAZET Zone Industrielle 07202 AUBENAS représenté par Monsieur David X... pouvoir du 23 / 9 / 2008...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 12 novembre 2008, 07/00183
...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre sociale ARRÊT DU 12 Novembre 2008 Numéro d...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre sociale ARRÊT DU 12 Novembre 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 08 / 03719 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 AVRIL 2008 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE NARBONNE No RG 07 / 00183 APPELANT : Monsieur Philippe X... ... 11100 NARBONNE Représentant : Me Bruno SIAU avocat au barreau de BEZIERS INTIME : Monsieur Thierry Y... ... 11100 NARBONNE Représentant : Me CONQUET substituant la SELARL SAUMADE CLEMENT SIMON MALBEC avocats au...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 12 novembre 2008, 07/05225
...Cour d'appel de Montpellier...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre sociale ARRÊT DU 12 Novembre 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 05225 Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 JUILLET 2007 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE PERPIGNAN N° RG 06 / 00761 APPELANT : Monsieur Alain B... ... non comparant INTIMEE : SA TRANSPORTS MAZET AUBENAS prise en la personne de Monsieur David X..., salarié ETS Louis MAZET Zone Industrielle 07202 AUBENAS représenté par Monsieur David X... pouvoir du 23 / 9 / 2008 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 OCTOBRE 2008, en...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 04, 12 novembre 2008, 08/03719
...Cour d'appel de Montpellier...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre sociale ARRÊT DU 12 Novembre 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 08 / 03719 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 AVRIL 2008 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE NARBONNE No RG 07 / 00183 APPELANT : Monsieur Philippe X...... 11100 NARBONNE Représentant : Me Bruno SIAU avocat au barreau de BEZIERS INTIME : Monsieur Thierry Y...... 11100 NARBONNE Représentant : Me CONQUET substituant la SELARL SAUMADE CLEMENT SIMON MALBEC avocats au barreau de NARBONNE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09...
