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Recherche de (formation:Cour d'appel de Montpellier OR tribunal:Cour d'appel de Montpellier) date_arret:2008-09-03 dans la jurisprudence francophone

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France | France, Cour d'appel de Montpellier, 03 septembre 2008, 06/00716

...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre sociale ARRÊT DU 03 Septembre 2008 Numéro d...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre sociale ARRÊT DU 03 Septembre 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 08 / 01102 Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 JANVIER 2008 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE BEZIERS N° RG : 06 / 00716 APPELANTE : Madame Pascale X... ... Représentant : Me Fabien MARTELLI avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : SARL LANCRY HOTESSES prise en la personne de son représentant légal 110, rue de l'Ourcq 75019 PARIS 19 Représentant : Me Habiba...

France | 03/09/2008

France | France, Cour d'appel de Montpellier, 03 septembre 2008, 06/2249

...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re Chambre Section D ARRET DU 03 SEPTEMBRE 2008 Numéro d...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re Chambre Section D ARRET DU 03 SEPTEMBRE 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 08 / 03631 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 23 MAI 2007 COUR D'APPEL DE MONTPELLIER No RG 06 / 2249 Jugement du 16 FEVRIER 2006 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARCASSONNE - No RG 04 / 893 DEMANDEURS Société d'assurances MATMUT MUTUELLE ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables représentée par son représentant...

France | 03/09/2008

France | France, Cour d'appel de Montpellier, 03 septembre 2008, 07/00056

...JONCTION AVEC LE 07 / 6742 COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre sociale ARRÊT DU 03...JONCTION AVEC LE 07 / 6742 COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre sociale ARRÊT DU 03 Septembre 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 06240 Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 SEPTEMBRE 2007 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE NARBONNE N° RG : 07 / 00056 APPELANTE : SARL AULIS prise en la personne de son gérant Eric X..., comparant à l'audience 1, rue de la Poste 11560 FLEURY D'AUDE Représentant : Me Michel PIERCHON avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame...

France | 03/09/2008

France | France, Cour d'appel de Montpellier, 04, 03 septembre 2008, 07/06240

...Cour d'appel de Montpellier...JONCTION AVEC LE 07 / 6742 COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre sociale ARRÊT DU 03 Septembre 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 06240 Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 SEPTEMBRE 2007 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE NARBONNE N° RG : 07 / 00056 APPELANTE : SARL AULIS prise en la personne de son gérant Eric X..., comparant à l'audience 1, rue de la Poste 11560 FLEURY D'AUDE Représentant : Me Michel PIERCHON avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame Marie Andrée Y... ...... Représentant : Me MALBEC de la SELARL SOCIETE...

France | 03/09/2008 | 04

France | France, Cour d'appel de Montpellier, 04, 03 septembre 2008, 07/08003

...Cour d'appel de Montpellier...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre sociale ARRÊT DU 03 Septembre 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 08003 Sur arrêt de renvoi RG no 2022 f-d de la Cour de Cassation en date du 17 OCTOBRE 2007, qui casse et annule partiellement l'arrêt rendu le 04 Mai 2005 par la Cour d'Appel de MONTPELLIER statuant sur appel du jugement du Conseil des Prud'hommes de CARCASSONNE en date du 15 Mars 2004 ; APPELANTE : SA CHIPIE INTERNATIONAL, prise en la personne de son représentant légal en exercice 11 avenue du Général Leclerc 11000 CARCASSONNE...

France | 03/09/2008 | 04

France | France, Cour d'appel de Montpellier, 03 septembre 2008, 08/01102

...Cour d'appel de Montpellier...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre sociale ARRÊT DU 03 Septembre 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 08 / 01102 Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 JANVIER 2008 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE BEZIERS N° RG : 06 / 00716 APPELANTE : Madame Pascale X... ... Représentant : Me Fabien MARTELLI avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : SARL LANCRY HOTESSES prise en la personne de son représentant légal 110, rue de l'Ourcq 75019 PARIS 19 Représentant : Me Habiba MARGARIA avocat au barreau de MONTPELLIER SA SOPROGIS rise en la personne de...

France | 03/09/2008

France | France, Cour d'appel de Montpellier, 03 septembre 2008, 08/011171

...Cour d'appel de Montpellier...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER4e chambre sociale ARRÊT DU 03 Septembre 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 08/01117 Sur arrêt de renvoi RG no 1863 f-d de la Cour de Cassation en date du 03 OCTOBRE 2007, qui casse et annule totalement l'arrêt rendu le 21/06/06 par la Cour d'Appel de MONTPELLIER statuant sur appel du jugement du Conseil des Prud'hommes de MONTPELLIER en date du 10/10/05 ; APPELANT : Monsieur André X......34430 SAINT JEAN DE VEDASReprésentant : la SCP MARTIN PALIES DEBERNARD-JULIEN DAT avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SARL DATASUN...

France | 03/09/2008

France | France, Cour d'appel de Montpellier, 03 septembre 2008, 08/03631

...Cour d'appel de Montpellier...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re Chambre Section D ARRET DU 03 SEPTEMBRE 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 08 / 03631 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 23 MAI 2007 COUR D'APPEL DE MONTPELLIER No RG 06 / 2249 Jugement du 16 FEVRIER 2006 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARCASSONNE - No RG 04 / 893 DEMANDEURS Société d'assurances MATMUT MUTUELLE ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables représentée par son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 66 rue de...

France | 03/09/2008
 
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