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Recherche de (formation:Cour d'appel de Montpellier OR tribunal:Cour d'appel de Montpellier) date_arret:2008-06-04 dans la jurisprudence francophone

6 résultats trouvés :

France | France, Cour d'appel de Montpellier, 04 juin 2008, 05/00459

...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre sociale ARRET DU 04 Juin 2008 Numéro d'inscription au...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre sociale ARRET DU 04 Juin 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 07564 Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 OCTOBRE 2007 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER N° RG : 05 / 00459 APPELANTE : Mademoiselle Cécilia X... ... Représentant : Me Frédéric COSSERON avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SAS PRISME Tour Ventose 2 / 6, rue des Bourets 92150 SURESNES Représentant : Me Olivier GROC avocat au barreau...

France | 04/06/2008

France | France, Cour d'appel de Montpellier, 04 juin 2008, 06/00126

...Suite jonction avec n° 07 / 06689 COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre sociale ARRET DU...Suite jonction avec n° 07 / 06689 COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre sociale ARRET DU 04 Juin 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 06347 Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 SEPTEMBRE 2007 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE SETE N° RG : 06 / 00126 APPELANTE : SAS BAGDI prise en la personne de son Président en exercice Joachim X... ZAC de la Condamine Avenue de la Gare 34750 VILLENEUVE LES MAGUELONE Représentant : la SELAFA CAPSTAN-BARTHELEMY 34 avocats au...

France | 04/06/2008

France | France, Cour d'appel de Montpellier, 04 juin 2008, 06/01530

...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre sociale ARRET DU 04 Juin 2008 Numéro d'inscription au...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre sociale ARRET DU 04 Juin 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 06395 Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 SEPTEMBRE 2007 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER N° RG 06 / 01530 APPELANTE : SAS ESR prise en la personne de son PDG, Georges X... 5, rue Lavoisier ZI Ouest 91420 MORANGIS Représentant : la SCPA REY GALTIER avocats au barreau de NIMES INTIME : Monsieur Fabrice Z... ... Comparant en personne...

France | 04/06/2008

France | France, Cour d'appel de Montpellier, 04, 04 juin 2008, 07/06395

...Cour d'appel de Montpellier...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre sociale ARRET DU 04 Juin 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 06395 Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 SEPTEMBRE 2007 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER N° RG 06 / 01530 APPELANTE : SAS ESR prise en la personne de son PDG, Georges X... 5, rue Lavoisier ZI Ouest 91420 MORANGIS Représentant : la SCPA REY GALTIER avocats au barreau de NIMES INTIME : Monsieur Fabrice Z... ... Comparant en personne Représentant : Cabinet GRAPPIN avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR : En...

France | 04/06/2008 | 04

France | France, Cour d'appel de Montpellier, Ct0015, 04 juin 2008, 1127

...Cour d'appel de Montpellier...Suite jonction avec n° 07 / 06689 COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre sociale ARRET DU 04 Juin 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 06347 Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 SEPTEMBRE 2007 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE SETE N° RG : 06 / 00126 APPELANTE : SAS BAGDI prise en la personne de son Président en exercice Joachim X... ZAC de la Condamine Avenue de la Gare 34750 VILLENEUVE LES MAGUELONE Représentant : la SELAFA CAPSTAN-BARTHELEMY 34 avocats au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur Abdellatif Y... ...... 34080 MONTPELLIER...

France | 04/06/2008 | Ct0015

France | France, Cour d'appel de Montpellier, Ct0015, 04 juin 2008, 1131

...Cour d'appel de Montpellier...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre sociale ARRET DU 04 Juin 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 07564 Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 OCTOBRE 2007 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER N° RG : 05 / 00459 APPELANTE : Mademoiselle Cécilia X... ... Représentant : Me Frédéric COSSERON avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SAS PRISME Tour Ventose 2 / 6, rue des Bourets 92150 SURESNES Représentant : Me Olivier GROC avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 945-1...

France | 04/06/2008 | Ct0015
 
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