Recherche de (formation:Cour d'appel de Limoges OR tribunal:Cour d'appel de Limoges) date_arret:2008-03-04 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Limoges, 04 mars 2008, 07/00897
... COUR D' APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 04 MARS 2008 A l' audience publique de la...RG N : 07 / 00897 AFFAIRE : Le G. F. A. de LABROUSSE, pris en la personne de Monsieur Z... Charles, gérant, C / Gilles X..., Cécile Y... épouse X... Demandes relatives à un bail rural COUR D' APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 04 MARS 2008 A l' audience publique de la Chambre sociale de la cour d' appel de LIMOGES, le quatre mars deux mille huit a été rendu l' arrêt dont la teneur suit ; ENTRE : Le GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE G. F. A. DE LABROUSSE...
| France, Cour d'appel de Limoges, 04 mars 2008, 07/01151
... de la S.A.R.L. OBJECTIS, C.G.E.A 33 AGS AMDB/MLM Licenciement COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE...ARRÊT N RG N : 07/01151 AFFAIRE : François X... C/ Philippe Y..., ès qualités de liquidateur de la S.A.R.L. OBJECTIS, C.G.E.A 33 AGS AMDB/MLM Licenciement COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 04 MARS 2008 A l'audience publique de la Chambre sociale de la cour d'appel de LIMOGES, le quatre mars deux mille huit a été rendu l'arrêt dont la teneur suit ; ENTRE : François X..., demeurant ... APPELANT d'un jugement rendu le 07 mai 2007 par le Conseil de Prud'hommes de GUÉRET...
| France, Cour d'appel de Limoges, 04 mars 2008, 07/01334
...'audience publique de la Chambre sociale de la cour d'appel de LIMOGES en date du quatre mars deux mille huit par...RG N : 07 / 01334 AFFAIRE : Patrick X..., Stéphane Y..., Philippe Z..., Laurent A..., Bruno B..., Jean-Luc C... C / S. A. S. VALÉO MATÉRIAUX DE FRICTION, SYNDICAT C. G. T., SYNDICAT C. F. D. T. DE LA MÉTALLURGIE DE LA RÉGION LIMOUSIN Demande d'indemnités ou de salaires COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 4 MARS 2008 A l'audience publique de la Chambre sociale de la cour d'appel de LIMOGES, le quatre mars deux mille huit a été rendu l'arrêt dont la...
| France, Cour d'appel de Limoges, Chambre sociale, 04 mars 2008, 90
...Cour d'appel de Limoges...RG N : 07 / 00897 AFFAIRE : Le G. F. A. de LABROUSSE, pris en la personne de Monsieur Z... Charles, gérant, C / Gilles X..., Cécile Y... épouse X... Demandes relatives à un bail rural COUR D' APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 04 MARS 2008 A l' audience publique de la Chambre sociale de la cour d' appel de LIMOGES, le quatre mars deux mille huit a été rendu l' arrêt dont la teneur suit ; ENTRE : Le GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE G. F. A. DE LABROUSSE, pris en la personne de Monsieur Z... Charles, gérant, dont le siège social est Lavergne- 87260 ST PRIEST...
| France, Cour d'appel de Limoges, Chambre sociale, 04 mars 2008, 91
...Cour d'appel de Limoges...ARRÊT N RG N : 07/01151 AFFAIRE : François X...C/Philippe Y..., ès qualités de liquidateur de la S.A.R.L. OBJECTIS, C.G.E.A 33 AGS AMDB/MLM Licenciement COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 04 MARS 2008 A l'audience publique de la Chambre sociale de la cour d'appel de LIMOGES, le quatre mars deux mille huit a été rendu l'arrêt dont la teneur suit ; ENTRE : François X..., demeurant ... APPELANT d'un jugement rendu le 07 mai 2007 par le Conseil de Prud'hommes de GUÉRET Représenté par Maître Dominique MAZURE, avocat au barreau de GUÉRET ET : 1. - Philippe Y...
| France, Cour d'appel de Limoges, Chambre sociale, 04 mars 2008, 92
PRUD'HOMMES - Appel - Taux du ressort - Montant de la demande - Pluralité de chefs de demande - / JDF Si les syndicats sont recevables à... ...Cour d'appel de Limoges...RG N : 07 / 01334 AFFAIRE : Patrick X..., Stéphane Y..., Philippe Z..., Laurent A..., Bruno B..., Jean-Luc C... C / S. A. S. VALÉO MATÉRIAUX DE FRICTION, SYNDICAT C. G. T., SYNDICAT C. F. D. T. DE LA MÉTALLURGIE DE LA RÉGION LIMOUSIN Demande d'indemnités ou de salaires COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 4 MARS 2008 A l'audience publique de la Chambre sociale de la cour d'appel de LIMOGES, le quatre mars...
