Recherche de (formation:Cour d'appel de Limoges OR tribunal:Cour d'appel de Limoges) date_arret:2007-12-13 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Limoges, 13 décembre 2007, 05/00464
...France, Cour d'appel de Limoges, 13 décembre 2007, 05/00464...RG N : 05 / 00464 AFFAIRE : M. Gilbert X... C / M. Clinton Edward B..., Mme Elisabeth Ann A... épouse B... Bornage et clôture Grosse délivrée à la SCP Coudamy COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE PREMIÈRE SECTION - = oOo = = ARRÊT DU 13 DÉCEMBRE 2007 - = = oOo = = = Le TREIZE DÉCEMBRE DEUX MILLE SEPT la CHAMBRE CIVILE PREMIÈRE SECTION a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur Gilbert X... de nationalité Française né le 23 Avril 1937 à ROMBAS 57120...
| France, Cour d'appel de Limoges, 13 décembre 2007, 06/01059
...B liquidation-partage COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE PREMIERE SECTION - = oOo = = ARRET DU 13...RG N : 06 / 01059 AFFAIRE : M. Robert X... C / Mme Danielle Y... CMS / iB liquidation-partage COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE PREMIERE SECTION - = oOo = = ARRET DU 13 DECEMBRE 2007 - = = oOo = = = A l'audience publique de la CHAMBRE CIVILE PREMIERE SECTION DE LA COUR D'APPEL DE LIMOGES, le TREIZE DECEMBRE DEUX MILLE SEPT a été rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur Robert X... de nationalité Française né le 02 Mars 1942 à CLERMONT...
| France, Cour d'appel de Limoges, Ct0038, 13 décembre 2007, 868
...Cour d'appel de Limoges...RG N : 05 / 00464 AFFAIRE : M. Gilbert X... C / M. Clinton Edward B..., Mme Elisabeth Ann A... épouse B... Bornage et clôture Grosse délivrée à la SCP Coudamy COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE PREMIÈRE SECTION - = oOo = = ARRÊT DU 13 DÉCEMBRE 2007 - = = oOo = = = Le TREIZE DÉCEMBRE DEUX MILLE SEPT la CHAMBRE CIVILE PREMIÈRE SECTION a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur Gilbert X... de nationalité Française né le 23 Avril 1937 à ROMBAS 57120 Profession : Retraité, demeurant ...23160 AZERABLES...
| France, Cour d'appel de Limoges, Ct0038, 13 décembre 2007, 872
...Cour d'appel de Limoges...RG N : 06 / 01059 AFFAIRE : M. Robert X... C / Mme Danielle Y... CMS / iB liquidation-partage COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE PREMIERE SECTION - = oOo = = ARRET DU 13 DECEMBRE 2007 - = = oOo = = = A l'audience publique de la CHAMBRE CIVILE PREMIERE SECTION DE LA COUR D'APPEL DE LIMOGES, le TREIZE DECEMBRE DEUX MILLE SEPT a été rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur Robert X... de nationalité Française né le 02 Mars 1942 à CLERMONT FERRAND 63000 Profession : Retraité, demeurant... 23300 SAINT MAURICE LA SOUTERRAINE représenté par la SCP...
