Recherche de (formation:Cour d'appel de Bordeaux OR tribunal:Cour d'appel de Bordeaux) date_arret:2015-03-04 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 04 mars 2015, 07/05595
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 04 mars 2015 Rédacteur : Madame...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 04 mars 2015 Rédacteur : Madame Béatrice SALLABERRY, Conseiller, No de rôle : 13/ 5040 Madame Malika X... c/ Monsieur Vincent Z... L'Agent Judiciaire du Trésor SA MMA IARD SECTION DEPARTEMENTALE DE LA GIRONDE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 05 juillet 2013 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX Chambre 6, RG 07/ 05595...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 04 mars 2015, 12/00028
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 04 mars 2015 Rédacteur : Madame...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 04 mars 2015 Rédacteur : Madame Henriette FILHOUSE, Président, No de rôle : 13/ 1062 Centre Hospitalier Spécialisé CAMILLE CLAUDEL c/ Madame Martine Hélène X... bénéficiaire d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 11710 du 04/ 07/ 2013 Monsieur Frédéric Y... bénéficiaire d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 5355 du 25/ 04/ 2013 C. P. A. M. de la CHARENTE-Caisse Primaire d'Assurance Maladie- SA...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 04 mars 2015, 12/01403
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 04 mars 2015 Rédacteur : Madame...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 04 mars 2015 Rédacteur : Madame Béatrice SALLABERRY, Conseiller, No de rôle : 13/ 2825 Monsieur Pascal X... Compagnie d'assurances MATMUT c/ Monsieur Stéphane Y... SA BPCE ASSURANCES Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocatsDécision déférée à la Cour : jugement rendu le 28 mars 2013 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX Chambre 6, RG 12/ 01403 suivant déclaration d'appel du 03...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section a, 04 mars 2015, 12/06872
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Bordeaux 2015-03-04 Cour d'appel de Bordeaux 4A, arrêt n°12...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A - ARRÊT DU : 04 MARS 2015 Rédacteur : Madame Maud Vignau, Président PRUD'HOMMES N° de rôle : 12/06872 Monsieur V M c/ SCP L - M Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, CinquiÈme chambre civile, 04 mars 2015, 13/01062
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 04 mars 2015 Rédacteur : Madame Henriette FILHOUSE, Président, No de rôle : 13/ 1062 Centre Hospitalier Spécialisé CAMILLE CLAUDEL c/ Madame Martine Hélène X... bénéficiaire d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 11710 du 04/ 07/ 2013 Monsieur Frédéric Y... bénéficiaire d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 5355 du 25/ 04/ 2013 C. P. A. M. de la CHARENTE-Caisse Primaire d'Assurance Maladie-SA ALLIANZ IARD Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, CinquiÈme chambre civile, 04 mars 2015, 13/02825
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 04 mars 2015 Rédacteur : Madame Béatrice SALLABERRY, Conseiller, No de rôle : 13/ 2825 Monsieur Pascal X... Compagnie d'assurances MATMUT c/ Monsieur Stéphane Y... SA BPCE ASSURANCES Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocatsDécision déférée à la Cour : jugement rendu le 28 mars 2013 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX Chambre 6, RG 12/ 01403 suivant déclaration d'appel du 03 mai 2013, APPELANTS : Monsieur Pascal X..., né le 10 Septembre 1967 à BORDEAUX...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, CinquiÈme chambre civile, 04 mars 2015, 13/05040
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 04 mars 2015 Rédacteur : Madame Béatrice SALLABERRY, Conseiller, No de rôle : 13/ 5040 Madame Malika X... c/ Monsieur Vincent Z...L'Agent Judiciaire du Trésor SA MMA IARD SECTION DEPARTEMENTALE DE LA GIRONDE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 05 juillet 2013 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX Chambre 6, RG 07/ 05595 suivant déclaration d'appel du 02 août 2013, APPELANTE : Madame Malika X..., née le 01...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section a, 04 mars 2015, 13/06762
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Bordeaux 2015-03-04 Cour d'appel de Bordeaux 4A, arrêt n°13...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A - ARRÊT DU : 04 MARS 2015 Rédacteur : Madame Marie-Luce Grandemange, Conseiller PRUD'HOMMES N° de rôle : 13/06762 SAS Entreprise Guy Challancin c/ Monsieur T D SAS Itiremia Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder...
