Recherche de (formation:Cour d'appel de Bordeaux OR tribunal:Cour d'appel de Bordeaux) date_arret:2009-01-20 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 20 janvier 2009, 08/00508
...Dossier n 08 / 00508 MD Arrêt no : MP C / X... Cyrille COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème...Dossier n 08 / 00508 MD Arrêt no : MP C / X... Cyrille COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 20 janvier 2009, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel de Bordeaux du 21 février 2008 4ème chambre-Node parquet 0443057. I.- PARTIES EN CAUSE : A.- PRÉVENU X... Cyrille né le 13 Septembre 1963 à Bacqueville en Caux, SEINE-MARITIME 076 fils de X... Claude et de Z... Andrée de nationalité française célibataire attach...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 20 janvier 2009, 08/01057
...France, Cour d'appel de Bordeaux, 20 janvier 2009, 08/01057...Dossier n 08 / 01057 SB Arrêt no : MP C / X... Abdelazize 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 20 janvier 2009, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel de Périgueux du 02 mai 2007 Node parquet 04007086. I.- PARTIES EN CAUSE : A.- PRÉVENU X... Abdelazize Né le 06 Avril 1971 à Villeneuve sur lot, lot-et-garonne 047 Fils de X... Ameur et de H... Kouka De nationalité française Concubin Ouvrier bâtiment Détenu pour une autre cause au centre de détention de...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0074, 20 janvier 2009, 34
...Cour d'appel de Bordeaux...Arrêt no : MP C / X... Cyrille COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 20 janvier 2009, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel de Bordeaux du 21 février 2008 4ème chambre-Node parquet 0443057. I.- PARTIES EN CAUSE : A.- PRÉVENU X... Cyrille né le 13 Septembre 1963 à Bacqueville en Caux, SEINE-MARITIME 076 fils de X... Claude et de Z... Andrée de nationalité française célibataire attaché commercial demeurant...-...-17220 ST VIVIEN libre déjà condamné appelant et intimé, absent et représenté par maître...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0074, 20 janvier 2009, 38
...Cour d'appel de Bordeaux...Dossier n 08 / 01057 SB Arrêt no : MP C / X... Abdelazize 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 20 janvier 2009, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel de Périgueux du 02 mai 2007 Node parquet 04007086. I.- PARTIES EN CAUSE : A.- PRÉVENU X... Abdelazize Né le 06 Avril 1971 à Villeneuve sur lot, lot-et-garonne 047 Fils de X... Ameur et de H... Kouka De nationalité française Concubin Ouvrier bâtiment Détenu pour une autre cause au centre de détention de ... domicilié...-... 24660 COULOUNIEIX CHAMIERS Déjà condamné Appelant et...
