Recherche de (formation:Cour d'appel de Bordeaux OR tribunal:Cour d'appel de Bordeaux) date_arret:2008-06-26 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 26 juin 2008, 06/01070
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION B - ARRÊT DU : 26 JUIN 2008...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION B - ARRÊT DU : 26 JUIN 2008 Rédacteur : Monsieur Patrick GABORIAU, Président No de rôle : 06/04456 CT Madame Christine Marie Suzanne Y... épouse Z... c/ LA S.C.C.V. ARTEMIA LA S.A.R.L. HERGIE PROMO Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués :Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 04 juillet 2006 R.G. 06/01070 par le Tribunal de Grande...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0596, 26 juin 2008, 06/04140
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE-SECTION B - ARRÊT DU : 26 JUIN 2008 Rédacteur : Monsieur Patrick GABORIAU, Président IT No de rôle : 06 / 04140 LA S. A. R. L. AGENCE DU PERIGORD c / Monsieur Jean Charles X... Madame Magalie Z... épouse X... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 22 juin 2006 R. G. 11-06-11 par le Tribunal d'Instance de SARLAT suivant déclaration d'appel du 02 août 2006 APPELANTE : LA S. A. R. L. AGENCE DU PERIGORD, prise en la personne de...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre civile 1, 26 juin 2008, 06/04456
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION B - ARRÊT DU : 26 JUIN 2008 Rédacteur : Monsieur Patrick GABORIAU, Président No de rôle : 06/04456 CT Madame Christine Marie Suzanne Y... épouse Z... c/ LA S.C.C.V. ARTEMIA LA S.A.R.L. HERGIE PROMO Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués :Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 04 juillet 2006 R.G. 06/01070 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 25 août 2006 APPELANTE : Madame Christine Marie Suzanne Y... épouse Z..., née le 28...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale, 26 juin 2008, 07/05663
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX - PP Le : 26 Juin 2008 CHAMBRE SOCIALE-SECTION B PRUD'HOMMES No de rôle : 07 / 5663 S. A. R. L. ALTEP INGENIERIE prise en la personne de son représentant légal, c / Monsieur Philippe-Olivier X... Monsieur Fabien Y... Nature de la décision : Avant dire droit-EXPERTISE-Jonction au RG 07 / 5664 Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier Certifié par le Greffier en Chef Grosse délivrée le...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 26 juin 2008, 07/5664
...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - PP Le : 26 Juin 2008 CHAMBRE SOCIALE-SECTION B...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - PP Le : 26 Juin 2008 CHAMBRE SOCIALE-SECTION B PRUD'HOMMES No de rôle : 07 / 5663 S. A. R. L. ALTEP INGENIERIE prise en la personne de son représentant légal, c / Monsieur Philippe-Olivier X... Monsieur Fabien Y... Nature de la décision : Avant dire droit-EXPERTISE-Jonction au RG 07 / 5664 Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par...
