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Recherche de (formation:Cour d'appel de Bordeaux OR tribunal:Cour d'appel de Bordeaux) date_arret:2008-03-05 dans la jurisprudence francophone

13 résultats trouvés :

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0045, 05 mars 2008, 06/04750

...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 05 mars 2008 Rédacteur : Madame Edith O'YL, Conseiller No de rôle : 06 / 04750 CT Madame Christiane X... c / Monsieur Jean-Yves Y... Madame Y... Monsieur Régis Marie Gérard Z... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avouésDécision déférée à la Cour : jugement rendu le 20 juillet 2006 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 22 septembre 2006 APPELANTE : Madame Christiane X..., née le 15 Janvier 1937 à BORDEAUX 33000, de nationalit...

France | 05/03/2008 | Ct0045

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0045, 05 mars 2008, 06/05561

...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 5 mars 2008 Rédacteur : Madame Josiane COLL, Conseiller No de rôle : 06 / 05561 IT Etablissement Public ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG c / Monsieur Philippe Marie René Charles Y... Compagnie AGF ASSURANCES LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CHARENTE MARITIME Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avouésDécision déférée à la Cour : jugement rendu le 06 septembre 2006 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 08 novembre 2006...

France | 05/03/2008 | Ct0045

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0044, 05 mars 2008, 06/06566

...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 05 MARS 2008 Rédacteur : Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller, No de rôle : 06/06566 S.A.R.L. MAI NAE c/ S.N.C. PATRICK SAURAT ET COMPAGNIE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 07 décembre 2006 R.G. 06/1460 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 29 décembre 2006 APPELANTE : S.A.R.L. MAI NAE dont l'établissement secondaire est sis ..., agissant en la personne de son représentant...

France | 05/03/2008 | Ct0044

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, 05 mars 2008, 06/1460

...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 05 MARS 2008 Rédacteur...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 05 MARS 2008 Rédacteur : Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller, No de rôle : 06/06566 S.A.R.L. MAI NAE c/ S.N.C. PATRICK SAURAT ET COMPAGNIE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 07 décembre 2006 R.G. 06/1460 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 29...

France | 05/03/2008

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0045, 05 mars 2008, 07/00599

...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 5 mars 2008 Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président No de rôle : 07 / 00599 IT L'ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG c / Madame Marie Claire Y... épouse Z... Madame Marie Claire Y... épouse Z... Madame Colette Z... divorcée A... Madame Colette Z... épouse A... Monsieur Eric Z... Monsieur Eric Z... Monsieur Vincent Z... Monsieur Vincent Z... Madame Valérie Z... Madame Valérie Z... Monsieur Jérôme A... Mademoiselle Emilie Z... Monsieur Jérémy Z... Mademoiselle Laurie Anne X... Mademoiselle Lou Anne...

France | 05/03/2008 | Ct0045

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, 05 mars 2008, 07/00852

... Liliane, F... Nicole et D... Anne Josette COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre...Dossier n 07 / 00852 BJC Arrêt no : Intérêts civils MP C / X... Angélique, Y... Caroline, Z... Nathalie épouse A..., B... EPOUSE C... Lydie Sylvette, LE JOURNAL SUD OUEST, E... Nadège Liliane, F... Nicole et D... Anne Josette COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 5 Mars 2008, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel de BORDEAUX en date du 14 juin 2007. I.-PARTIES EN CAUSE : A.-INTIMÉS X... Angélique née le 29...

France | 05/03/2008

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, 05 mars 2008, 07/01350

... SAINTONGE COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 27...Dossier n 07 / 01350 SD Arrêt no : INTÉRÊTS CIVILS DE X... Frédéric et SODISROY SOCIETE ANONYME-SOCIETE DE DISTRIBUTI ON ROYANNAISE C / DISTRIBUTION LEADER PRICE et LEADER DISTRIBUTION AUNIS SAINTONGE COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 27 février 2008, Sur renvoi après cassation de la décision du 16 juin 2006 de la Cour d'Appel de POITIERS. I.-PARTIES EN CAUSE : A.-LES INTIMES * DE X... Frédéric, Né le 11 août 1961...

France | 05/03/2008

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, 05 mars 2008, 07/01462

...Dossier n 07 / 01462 SB Arrêt no : MP C / X... Hamou COUR D'APPEL DE BORDEAUX...Dossier n 07 / 01462 SB Arrêt no : MP C / X... Hamou COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 05 MARS 2008, sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel d'ANGOULÊME du 30 octobre 2007 I.-PARTIES EN CAUSE : A.-PRÉVENU X... Hamou né le 05 Février 1976 à ANGOULÊME 16 Fils d'X... EL Khébir et de Y... Augustine De nationalité française Célibataire Sans profession Détenu à la maison d'arrêt d'ANGOULÊME, écrou n...

France | 05/03/2008

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0044, 05 mars 2008, 07/03703

...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 05 MARS 2008 Rédacteur : Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller, No de rôle : 07/03703 Monsieur Eric X... c/ Madame Sylvine Y... Nature de la décision : CONTREDIT Notifié le :Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 02 juillet 2007 R.G. 2006F02501 par le Tribunal de Commerce de BORDEAUX suivant le contredit formé le 12 juillet 2007 et déposé au Greffe audit Tribunal le 16 juillet 2007 DEMANDEUR : Monsieur Eric X..., demeurant ... PYLA SUR MER régulièrement convoqué par lettre recommandée...

France | 05/03/2008 | Ct0044

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0028, 05 mars 2008, 219

...Cour d'appel de Bordeaux...Dossier n 07 / 00852 BJC Arrêt no : Intérêts civils MP C / X... Angélique, Y... Caroline, Z... Nathalie épouse A..., B... EPOUSE C... Lydie Sylvette, LE JOURNAL SUD OUEST, E... Nadège Liliane, F... Nicole et D... Anne Josette COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 5 Mars 2008, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel de BORDEAUX en date du 14 juin 2007. I.-PARTIES EN CAUSE : A.-INTIMÉS X... Angélique née le 29 novembre 1973 à BLAYE de nationalité française employée demeurant ...-33710 SAINT...

France | 05/03/2008 | Ct0028
 
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