Recherche de (formation:Cour d'appel de Basse-Terre OR tribunal:Cour d'appel de Basse-Terre) date_arret:2010-02-08 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Basse-Terre, 1ère chambre civile, 08 février 2010, 07/00035
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Basse-Terre 2010-02-08 Cour d'appel de Basse-Terre, arrêt n...COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT N° 128 DU 08 FEVRIER 2010 R.G : 07/00035 Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal de grande instance de BASSE-TERRE, décision attaquée en date du 14 décembre 2006, enregistrée sous le n° 06/45 APPELANTS : Monsieur D O Adresse 9 - Adresse 9 Localité 5 Représenté par Me Sully LACLUSE TOQUE 2, avocat au barreau de GUADELOUPE Madame I Z C épouse O Adresse 1...
| France, Cour d'appel de Basse-Terre, 1ère chambre civile, 08 février 2010, 07/00458
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Basse-Terre 2010-02-08 Cour d'appel de Basse-Terre, arrêt n...COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT N° 130 DU 08 FEVRIER 2010 R.G : 07/00458 Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal d'instance de POINTE A PITRE, décision attaquée en date du 10 février 2006, enregistrée sous le n° 11-05-2086 APPELANTE : Madame B R Adresse 2 Adresse 2 Représentée par Me Patrick EROSIE TOQUE 94, avocat au barreau de GUADELOUPE INTIME : Monsieur K V Adresse 1 Adresse 1...
| France, Cour d'appel de Basse-Terre, 1ère chambre civile, 08 février 2010, 07/00871
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Basse-Terre 2010-02-08 Cour d'appel de Basse-Terre, arrêt n...COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT N° 133 DU 08 FEVRIER 2010 R.G : 07/00871 Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal de grande instance de POINTE A PITRE, décision attaquée en date du 14 juin 2007, enregistrée sous le n° 04/01203 APPELANTE : Madame E I Adresse 4 Adresse 4 Localité 3 Représentée par la SCP MORTON ASSOCIES TOQUE 104, avocats au barreau de GUADELOUPE INTIMEE : LA CAISSE RÉGIONALE...
| France, Cour d'appel de Basse-Terre, 1ère chambre civile, 08 février 2010, 09/00466
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Basse-Terre 2010-02-08 Cour d'appel de Basse-Terre, arrêt n...COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT N° 143 DU 08 FEVRIER 2010 R.G : 09/00466 Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal de grande instance de BASSE TERRE, décision attaquée en date du 05 mai 2009, enregistrée sous le n° 08/28 APPELANTES : S.A.R.L. MAVI VACANCES Adresse 5 Localité 8 Représentée par Me Jean-Louis RIVES-LANGE TOQUE 5, avocat au barreau de GUADELOUPE SOCIÉTÉ FINANCIÈRE ANTILLES GUYANE DITE SOFIAG...
