Recherche de (formation:Cour d'appel d'Orléans OR tribunal:Cour d'appel d'Orléans) date_arret:2008-09-09 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Orléans, 09 septembre 2008, 07/00412
...DOSSIER N° 07 / 00412 ARRÊT DU 09 SEPTEMBRE 2008 IRW- N° 2008 / 00 COUR D'APPEL D'ORLEANS...DOSSIER N° 07 / 00412 ARRÊT DU 09 SEPTEMBRE 2008 IRW- N° 2008 / 00 COUR D'APPEL D'ORLEANS INTERETS CIVILS Prononcé publiquement le MARDI 09 SEPTEMBRE 2008, par la 6e Chambre des Appels Correctionnels, section 1 Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel de BLOIS du 12 AVRIL 2007. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Jean-Pierre Joseph né le 21 Octobre 1946 à SAINT GEORGES SUR CHER, LOIR ET CHER 041 Fils de X... Pierre et de Y... Josette Expert comptable Marié De nationalit...
| France, Cour d'appel d'Orléans, 09 septembre 2008, 08/00402
...COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'hommes GROSSES le 09 SEPTEMBRE 2008 à la SELARL...COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'hommes GROSSES le 09 SEPTEMBRE 2008 à la SELARL DUPLANTIER-JEVTIC-MALLET. GIRY-ROUICHI M. Jean-Marie X... COPIES le 09 SEPTEMBRE 2008 à SAS LAITERIE DE SAINT DENIS DE L'HOTEL Amaury Y... ARRÊT du : 09 SEPTEMBRE 2008 MINUTE N° : 449 / 08 - N° RG : 08 / 00402 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'ORLÉANS en date du 24 Janvier 2008- Section : INDUSTRIE ENTRE APPELANTE : SAS LAITERIE DE SAINT DENIS DE L'HÔTEL agissant poursuites et...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0193, 09 septembre 2008, 449
...Cour d'appel d'Orléans...COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'hommes GROSSES le 09 SEPTEMBRE 2008 à la SELARL DUPLANTIER-JEVTIC-MALLET. GIRY-ROUICHI M. Jean-Marie X... COPIES le 09 SEPTEMBRE 2008 à SAS LAITERIE DE SAINT DENIS DE L'HOTEL Amaury Y... ARRÊT du : 09 SEPTEMBRE 2008 MINUTE N° : 449 / 08 - N° RG : 08 / 00402 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'ORLÉANS en date du 24 Janvier 2008- Section : INDUSTRIE ENTRE APPELANTE : SAS LAITERIE DE SAINT DENIS DE L'HÔTEL agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domicilié en cette qualité audit siège 10 route de...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0028, 09 septembre 2008, 473
...Cour d'appel d'Orléans...DOSSIER N° 07 / 00412 ARRÊT DU 09 SEPTEMBRE 2008 IRW- N° 2008 / 00 COUR D'APPEL D'ORLEANS INTERETS CIVILS Prononcé publiquement le MARDI 09 SEPTEMBRE 2008, par la 6e Chambre des Appels Correctionnels, section 1 Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel de BLOIS du 12 AVRIL 2007. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Jean-Pierre Joseph né le 21 Octobre 1946 à SAINT GEORGES SUR CHER, LOIR ET CHER 041 Fils de X... Pierre et de Y... Josette Expert comptable Marié De nationalité française Jamais condamné Demeurant ... Prévenu, appelant, intimé Non comparant...
