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Recherche de (formation:Cour d'appel d'Orléans OR tribunal:Cour d'appel d'Orléans) date_arret:2008-06-03 dans la jurisprudence francophone

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France | France, Cour d'appel d'Orléans, 03 juin 2008, 07/00183

...France, Cour d'appel d'Orléans, 03 juin 2008, 07/00183...CHAMBRE DE LA FAMILLE Grosses + Expéditions SCP LAVAL- LUEGER SCP DESPLANQUES- DEVAUCHELLE APPEL d'un jugement du Juge aux affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 18 décembre 2006. PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Edith X... épouse Y..., née le 20 Mai 1947 à PONCARRE ... Représentée par la SCP LAVAL- LUEGER, avoués à la Cour Assistée de la SCP B A BENDJADOR, avocats au barreau de TOURS INTIMÉ Didier Y..., né le 23 Octobre 1945 à ESTOUCHES 91660 ... Représenté par la SCP DESPLANQUES- DEVAUCHELLE, avoués...

France | 03/06/2008

France | France, Cour d'appel d'Orléans, 03 juin 2008, 07/00732

...France, Cour d'appel d'Orléans, 03 juin 2008, 07/00732...6e Chambre des Appels Correctionnels, section 2. Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel de BLOIS du 11 SEPTEMBRE 2007. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Albert Jean Marie né le 13 Février 1945 à BIGNAN, MORBIHAN 056 Fils de X... Jean et de Y... Anne Marie Ouvrier Marié De nationalité française Jamais condamné Demeurant... Prévenu, appelant, intimé Comparant Assisté de Maître AUDEVAL Sandrine, avocat au barreau de BLOIS Mandat de dépôt du 11 / 05 / 2004, Mise en liberté sous C. J. le 02 / 12 / 2004 LE MINISTERE...

France | 03/06/2008

France | France, Cour d'appel d'Orléans, 03 juin 2008, 07/01130

...COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DE LA FAMILLE ARRÊT du : 03 JUIN 2008 N° RG : 07 / 01130...COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DE LA FAMILLE ARRÊT du : 03 JUIN 2008 N° RG : 07 / 01130 Grosses + Expéditions la SCP LAVAL-LUEGER Me Elisabeth BORDIER APPEL d'un jugement du Juge aux affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de BLOIS en date du 13 mars 2007. PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Frédérique X... épouse Y..., née le 10 Décembre 1964 à ORLEANS 45000 ... Représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour Assistée de la SCP LEGRAND / LEGRAND-LEJOUR / PONTRUCHE, avocats au barreau...

France | 03/06/2008

France | France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0200, 03 juin 2008, 195

...Cour d'appel d'Orléans...CHAMBRE DE LA FAMILLE Grosses + Expéditions SCP LAVAL- LUEGER SCP DESPLANQUES- DEVAUCHELLE APPEL d'un jugement du Juge aux affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 18 décembre 2006. PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Edith X... épouse Y..., née le 20 Mai 1947 à PONCARRE ...Représentée par la SCP LAVAL- LUEGER, avoués à la Cour Assistée de la SCP B et A BENDJADOR, avocats au barreau de TOURS INTIMÉ Didier Y..., né le 23 Octobre 1945 à ESTOUCHES 91660 ... Représenté par la SCP DESPLANQUES- DEVAUCHELLE, avoués à la Cour Assisté de Me Jacques DOKOUKLIAN...

France | 03/06/2008 | Ct0200

France | France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0200, 03 juin 2008, 197

...Cour d'appel d'Orléans...COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DE LA FAMILLE ARRÊT du : 03 JUIN 2008 N° RG : 07 / 01130 Grosses + Expéditions la SCP LAVAL-LUEGER Me Elisabeth BORDIER APPEL d'un jugement du Juge aux affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de BLOIS en date du 13 mars 2007. PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Frédérique X... épouse Y..., née le 10 Décembre 1964 à ORLEANS 45000 ...Représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour Assistée de la SCP LEGRAND / LEGRAND-LEJOUR / PONTRUCHE, avocats au barreau d'ORLEANS INTIMÉ Didier Y..., né le 28 Juillet 1960 à ORLEANS 45000...

France | 03/06/2008 | Ct0200

France | France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0028, 03 juin 2008, 357

...Cour d'appel d'Orléans...6e Chambre des Appels Correctionnels, section 2. Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel de BLOIS du 11 SEPTEMBRE 2007. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Albert Jean Marie né le 13 Février 1945 à BIGNAN, MORBIHAN 056 Fils de X... Jean et de Y... Anne Marie Ouvrier Marié De nationalité française Jamais condamné Demeurant... Prévenu, appelant, intimé Comparant Assisté de Maître AUDEVAL Sandrine, avocat au barreau de BLOIS Mandat de dépôt du 11 / 05 / 2004, Mise en liberté sous C. J. le 02 / 12 / 2004 LE MINISTERE PUBLIC Appelant, UDAF DU LOIR ET CHER, ès...

France | 03/06/2008 | Ct0028
 
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