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...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 09 OCTOBRE 2008 No 2008 / 458...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 09 OCTOBRE 2008 No 2008 / 458 Rôle No 06 / 15239 Magar Y... C / S. A OSEO BDPME Grosse délivrée le : à : BOTTAI JAUFFRES Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 03 Août 2006 enregistré au répertoire général sous le no 04 / 1382. APPELANT Monsieur Magar Y... né le 14 Novembre 1925 à KARPOUT...

...France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 09 octobre 2008, 06/16983...4o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 09 OCTOBRE 2008 No 2008/ 346 Rôle No 06/16983 SA HOTEL EXCELSIOR C/ SCI LA MAJOLANE réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 14 Septembre 2006 enregistré au répertoire général sous le no 04/06797. APPELANTE SA HOTEL EXCELSIOR, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice et domicilié., demeurant 193 Boulevard Félix Martin - 83700 SAINT RAPHAEL représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour assistée...

... contradictoire, prononcé par sa mise à disposition au greffe de la Cour d'Appel d'AIX en PROVENCE à la date...2ème Chambre ARRÊT AU FOND DU 9 OCTOBRE 2008 No 2008 / 337 Rôle No 07 / 02790 S. A. AUTOMOBILES PEUGEOT S. A. COMPAGNIE GENERALE DE CREDIT AUX PARTICULIERS CREDIPAR S. N. C. SOCIETE DE FINANCEMENT DES RESEAUX AUTOMOBILES SOFIRA C / S. A. X... COTE D'AZUR O. C. A. Pierre-Louis Y... Pierre Z... Monsieur le PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE Grosse délivrée le : à : COHEN TOUBOUL LIBERAS Décision...

...France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 09 octobre 2008, 07/19139...3o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 09 OCTOBRE 2008 No 2008/372 Rôle No 07/19139 SCI L'OLIVAIE C/ SNC EIFFAGE CONSTRUCTION PROVENCE Yves X... réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 12 Novembre 2007 enregistré au répertoire général sous le no 04/6083. APPELANTE S.C.I L'OLIVAIE, immatriculée au RCS de TOULON sous le No : D 413 185 430 98 D 00312, sise 445 Chemin de la Lèque - Le Brusc - 83140 SIX-FOURS-LES-PLAGES représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués...

...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2ème Chambre ARRÊT SUR CONTREDIT DU 9 OCTOBRE 2008 No 2008...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2ème Chambre ARRÊT SUR CONTREDIT DU 9 OCTOBRE 2008 No 2008 / 341 Rôle No 07 / 21471 Gérard X... C / S. A. SERFI INTERNATIONAL Thierry Y... Jean Marie Z... Grosse délivrée le : à : Me Denys MAS 24 rue Paul Déroulède-06000 NICE Me Sophie BERLIOZ 12 bd Carabacel-06000 NICE Me Laurence CRESSIN BENSA 56 av. Borriglione-06000 NICE Me Frédéric ROMETTI 57 prom. des Anglais-06000 NICE...

...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2ème Chambre ARRÊT SUR CONTREDIT DU 9 OCTOBRE 2008 No 2008...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2ème Chambre ARRÊT SUR CONTREDIT DU 9 OCTOBRE 2008 No 2008 / 342 Rôle No 07 / 21477 Thierry X... C / Gérard Y... S. A. SERFI INTERNATIONAL Jean Marie Z... Grosse délivrée le : à : : : Me Denys MAS 24 rue Paul Déroulède-06000 NICE Me Sophie BERLIOZ 12 bd Carabacel-06000 NICE Me Laurence CRESSIN BENSA 56 av. Borriglione-06000 NICE Me Frédéric ROMETTI 57 prom. des Anglais-06000 NICE...

...France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 09 octobre 2008, 08/05621...1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 09 OCTOBRE 2008 HF No2008 / 579 Rôle No 08 / 05621 SCI VILLELAURE C / SCI CLIBAS Pascal X... Catherine Y... réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 20 Décembre 2007 enregistré au répertoire général sous le no 05 / 02645. APPELANTE LA SCI VILLELAURE dont le siège est 503 Chemin de Mouriès-83140 SIX FOURS LES PLAGES représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, plaidant par Me Christian GIRARD, substitu...

...Cour d'appel d'aix-en-provence...2ème Chambre ARRÊT AU FOND DU 9 OCTOBRE 2008 No 2008 / 337 Rôle No 07 / 02790 S. A. AUTOMOBILES PEUGEOT S. A. COMPAGNIE GENERALE DE CREDIT AUX PARTICULIERS CREDIPAR S. N. C. SOCIETE DE FINANCEMENT DES RESEAUX AUTOMOBILES SOFIRA C / S. A. X... COTE D'AZUR O. C. A. Pierre-Louis Y... Pierre Z... Monsieur le PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE Grosse délivrée le : à : COHEN TOUBOUL LIBERAS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de CANNES en date du 15 février 2007 enregistré au répertoire général sous le no 2002F00629 APPELANTES S. A...

...Cour d'appel d'aix-en-provence...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2ème Chambre ARRÊT SUR CONTREDIT DU 9 OCTOBRE 2008 No 2008 / 341 Rôle No 07 / 21471 Gérard X... C / S. A. SERFI INTERNATIONAL Thierry Y... Jean Marie Z... Grosse délivrée le : à : Me Denys MAS 24 rue Paul Déroulède-06000 NICE Me Sophie BERLIOZ 12 bd Carabacel-06000 NICE Me Laurence CRESSIN BENSA 56 av. Borriglione-06000 NICE Me Frédéric ROMETTI 57 prom. des Anglais-06000 NICE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de NICE en date du 12 décembre 2007 enregistré au répertoire général...

...Cour d'appel d'aix-en-provence...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2ème Chambre ARRÊT SUR CONTREDIT DU 9 OCTOBRE 2008 No 2008 / 342 Rôle No 07 / 21477 Thierry X... C / Gérard Y... S. A. SERFI INTERNATIONAL Jean Marie Z... Grosse délivrée le : à : : : Me Denys MAS 24 rue Paul Déroulède-06000 NICE Me Sophie BERLIOZ 12 bd Carabacel-06000 NICE Me Laurence CRESSIN BENSA 56 av. Borriglione-06000 NICE Me Frédéric ROMETTI 57 prom. des Anglais-06000 NICE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de NICE en date du 12 décembre 2007 enregistré au répertoire général...