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| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11 juillet 2008, 05/6859
...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 11 JUILLET 2008 No 2008 / 277...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 11 JUILLET 2008 No 2008 / 277 Rôle No 05 / 06859 Alberte Josée Françoise Henirette Z... veuve A... S. C. I. LES OLIVIERS C / Simone Denise B... épouse C... Michèle Hélène Henriette C... Jacques Jean Louis Eugène C... Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 23 Novembre 2004 enregistré au répertoire général sous le no 04...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11 juillet 2008, 06/15398
...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 11 JUILLET 2008 No 2008 / 288...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 11 JUILLET 2008 No 2008 / 288 Rôle No 06 / 15398 Synd. des copropriét. de l'Immeuble ... C / Jean-François X... Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 02 Août 2006 enregistré au répertoire général sous le no 06 / 2828. APPELANTE Synd. des copropriét. de...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11 juillet 2008, 06/20278
...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 11 JUILLET 2008 No 2008 / 294...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 11 JUILLET 2008 No 2008 / 294 Rôle No 06 / 20278 EURL MEUBLE LONGCHAMP C / SCI LIXIA Jean Baptiste DE X... Monique Y... épouse DE X... Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 23 Novembre 2006 enregistré au répertoire général sous le no 05 / 2608. APPELANTE EURL MEUBLE...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11 juillet 2008, 08/06215
... DECISION 2008-03-20 Cour d'appel d'Aix-en-Provence Cour d'appel d'Aix-en-Provence ...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre C ARRÊT DEFERE DU 11 JUILLET 2008 No 2008/ 302 Rôle No 08/06215 S.A ORSATELLI C/ SARL ITM SCI HABITAT II Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Ordonnance de la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE en date du 20 Mars 2008 enregistrée au répertoire général sous le no 07/889. APPELANTE S.A ORSATELLI poursuites et diligences de son représentant légal en...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, Chambre civile 1, 11 juillet 2008, 277
...Cour d'appel d'aix-en-provence...ARRÊT AU FOND DU 11 JUILLET 2008 No 2008 / 277 Rôle No 05 / 06859 Alberte Josée Françoise Henirette Z... veuve A... S. C. I. LES OLIVIERS C / Simone Denise B... épouse C... Michèle Hélène Henriette C... Jacques Jean Louis Eugène C... Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 23 Novembre 2004 enregistré au répertoire général sous le no 04 / 04495. APPELANTES Madame Alberte Josée Françoise Henirette Z... veuve A... née le 03 Janvier 1936 à TOURCOING 59200, demeurant...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, Chambre civile 1, 11 juillet 2008, 288
...Cour d'appel d'aix-en-provence...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 11 JUILLET 2008 No 2008 / 288 Rôle No 06 / 15398 Synd. des copropriét. de l'Immeuble ... C / Jean-François X... Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 02 Août 2006 enregistré au répertoire général sous le no 06 / 2828. APPELANTE Synd. des copropriét. de l'Immeuble ..., représenté par son syndic en exercice, demeurant CABINET BRUSTEL-18, rue de Paris-06000 NICE représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, Chambre civile 1, 11 juillet 2008, 294
...Cour d'appel d'aix-en-provence...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 11 JUILLET 2008 No 2008 / 294 Rôle No 06 / 20278 EURL MEUBLE LONGCHAMP C / SCI LIXIA Jean Baptiste DE X... Monique Y... épouse DE X... Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 23 Novembre 2006 enregistré au répertoire général sous le no 05 / 2608. APPELANTE EURL MEUBLE LONGCHAMP, agissant poursuites et diligences de son représentant légal y domicilié-société en liquidation amiable représentée par Mr Z...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, Chambre civile 1, 11 juillet 2008, 302
... DECISION Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2008-03-20 AIX_PROVENCE ...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre C ARRÊT DEFERE DU 11 JUILLET 2008 No 2008/ 302 Rôle No 08/06215 S.A ORSATELLI C/ SARL ITM SCI HABITAT II Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Ordonnance de la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE en date du 20 Mars 2008 enregistrée au répertoire général sous le no 07/889. APPELANTE S.A ORSATELLI poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siège, emeurant Rue des Girauds - Annexe des Platanes - 07330 THUEYTS...
